Permis d'aménager n° 01412014D0002 à Cahagnes, Route De Sept-Vents
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2014
Dossier PA n° 01412014D0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Route De Sept-Vents, le permis d'aménager n° 01412014D0002 a été délivré le 18 novembre 2014 à Cahagnes (Calvados, Normandie).
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB468, AB470, AB473. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Cahagnes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/09/2019.
Autorisation
18 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2016
Achèvement (DAACT)
03/09/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Durée du chantier
3 ans 2 mois
Délai total
4 ans 9 mois
Localisation du projet à Cahagnes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cahagnes Code postal 14240 Identifiant INSEE 14120
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAEN (14000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01412014D0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 14120 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 03/09/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |