Permis d'aménager n° 01307216L0001 à Peynier pour un terrain de 2 179 m², Cantagai
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 11 août 2016
Dossier PA n° 01307216L0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Peynier (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 01307216L0001 a été délivré le 11 août 2016, pour un projet situé Cantagai.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 2 179 m².
Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 9 mois observée dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2016. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AW 208, AW 212. La voie, Cantagai, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Le catalogue recense 15 permis d'aménager à Peynier, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 août 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Peynier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Peynier Code postal 13790 Identifiant INSEE 13072
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 2 179 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 179 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIMET (13105)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01307216L0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13072 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
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