Retour aux permis d'aménager de Bouc-Bel-Air

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0130151500009

Permis d'aménager n° 0130151500009 à Bouc-Bel-Air pour un terrain de 40 084 m², Avenue Des Noyers

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par JARDIN DES ESSENCES et autorisé le 23 février 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 février 2016, ouverture de chantier le 2 novembre 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0130151500009, déposé en mairie de Bouc-Bel-Air.

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 février 2016

Dossier PA n° 0130151500009

Demandeur

JARDIN DES ESSENCES

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 février 2016 à Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0130151500009 porte sur un projet situé Avenue Des Noyers. La demande émane de JARDIN DES ESSENCES.

L'aménagement porte sur un terrain de 40 084 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BS167P, BS171P, BS255P. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 52 permis d'aménager référencés à Bouc-Bel-Air.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/02/2016

Surface du terrain

40 084 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/02/2016

Chantier (DOC)

02/11/2016

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bouc-Bel-Air

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

BS167P BS171P BS255P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bouc-Bel-Air Code postal 13320 Identifiant INSEE 13015
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	40 084 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JARDIN DES ESSENCES

Voir les 3 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière de construction-vente
SIREN: 815010962
Code APE (NAF): 41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise: ETI
Année de création: 2015
Localisation: BOUC BEL AIR (13320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0130151500009
Code commune INSEE	13015 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	23 février 2016
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 40 084 m², situé Avenue Des Noyers à Bouc-Bel-Air (13320).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par JARDIN DES ESSENCES et autorisé le 23 février 2016.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 février 2016, ouverture de chantier le 2 novembre 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0130151500009, déposé en mairie de Bouc-Bel-Air.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Bouc-Bel-Air

PA n°0130151500006 Terminé

Ch Forestier Des Toupi

Bouc-Bel-Air (13320)

23 sept. 2015 9 531 m² foncier

PA n°0130151500005 Commencé

Chemin De Sauvecanne La Pe

Bouc-Bel-Air (13320)

21 déc. 2015 3 296 m² foncier LES PINS DE BBA

PA n°0130151500008 Terminé

409 Chemin De Sauvecanne Montaury-Nord

Bouc-Bel-Air (13320)

08 janv. 2016 4 000 m² foncier

PA n°0130151600003 Terminé

210 Ch De Sauvecanne

Bouc-Bel-Air (13320)

26 mai 2016 5 614 m² foncier

PA n°0130151600001 Terminé

Ch De Sauvecanne

Bouc-Bel-Air (13320)

24 juin 2016 3 059 m² foncier TIPIMO

PA n°0130151600002 Terminé

Ch De Sauvecanne

Bouc-Bel-Air (13320)

24 juin 2016 3 127 m² foncier TIPIMO

Autres types d'autorisations à Bouc-Bel-Air

Permis de construire à Bouc-Bel-Air

488 autorisations

Permis de démolir à Bouc-Bel-Air

99 autorisations