Permis d'aménager n° 0130151500006 à Bouc-Bel-Air pour un terrain de 9 531 m², Ch Forestier Des Toupi
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2015
Dossier PA n° 0130151500006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0130151500006 a été délivré le 23 septembre 2015, pour un projet situé Ch Forestier Des Toupi.
L'opération concerne un terrain de 9 531 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AN173, AN175, AN224. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 52 permis d'aménager référencés à Bouc-Bel-Air.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2018.
Autorisation
23 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2016
Achèvement (DAACT)
10/06/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Bouc-Bel-Air
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouc-Bel-Air Code postal 13320 Identifiant INSEE 13015
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 531 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANOSQUE (04100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0130151500006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 13015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |