Retour aux permis d'aménager de Bouc-Bel-Air

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0130151300018

Permis d'aménager n° 0130151300018 à Bouc-Bel-Air pour un terrain de 1 821 m², 412 Chemin Joseph Roumanille

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 mars 2014, ouverture de chantier le 17 mars 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0130151300018, déposé en mairie de Bouc-Bel-Air.

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2014

Dossier PA n° 0130151300018

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mars 2014 à Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0130151300018 porte sur un projet situé 412 Chemin Joseph Roumanille.

L'opération concerne un terrain de 1 821 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BM23, BM24. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 52 permis d'aménager référencés à Bouc-Bel-Air.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2014

Surface du terrain

1 821 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/03/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/03/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/03/2014

Chantier (DOC)

17/03/2014

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bouc-Bel-Air

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BM23 BM24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bouc-Bel-Air Code postal 13320 Identifiant INSEE 13015
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 821 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BOUC-BEL-AIR (13320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0130151300018
Code commune INSEE	13015 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	11 mars 2014
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	03/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 821 m², situé 412 Chemin Joseph Roumanille à Bouc-Bel-Air (13320).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 mars 2014, ouverture de chantier le 17 mars 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0130151300018, déposé en mairie de Bouc-Bel-Air.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Bouc-Bel-Air

PA n°0130151300009 Terminé

111 Chemin De Sauvecanne

Bouc-Bel-Air (13320)

15 janv. 2014 5 383 m² foncier

PA n°0130151300010 Terminé

111 Chemin De Sauvecanne

Bouc-Bel-Air (13320)

15 janv. 2014 5 240 m² foncier

PA n°0130151300015 Autorisé

1651 Chemin De Sauvecanne - Lot

Bouc-Bel-Air (13320)

13 févr. 2014 6 775 m² foncier

PA n°0130151300017 Terminé

520 Avenue De Provence

Bouc-Bel-Air (13320)

26 mars 2014 3 771 m² foncier

PA n°0130151400002 Terminé

Chemin De Saint Hilaire

Bouc-Bel-Air (13320)

14 mai 2014 6 605 m² foncier

PA n°0130151400003 Terminé

Rue Du Baou Trouca

Bouc-Bel-Air (13320)

23 juin 2014 5 087 m² foncier

Autres types d'autorisations à Bouc-Bel-Air

Permis de construire à Bouc-Bel-Air

488 autorisations

Permis de démolir à Bouc-Bel-Air

99 autorisations