Permis d'aménager n° 01220119G0003 à Rodelle pour un terrain de 23 943 m², Les Clapies Bezonnes
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2020
Dossier PA n° 01220119G0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01220119G0003, délivré le 10 janvier 2020 à Rodelle (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Les Clapies Bezonnes.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 23 943 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont L134, L559, L138. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Rodelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/09/2020.
Autorisation
10 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2020
Achèvement (DAACT)
04/09/2020
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Rodelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bezonnes
Territoires administratifs
- Commune
- Rodelle Code postal 12340 Identifiant INSEE 12201
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 23 943 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RODELLE (12340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01220119G0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12201 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |