Permis d'aménager n° 01220117C3001 à Rodelle, Les Clapies
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 août 2017
Dossier PA n° 01220117C3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01220117C3001, délivré le 19 août 2017 à Rodelle (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Les Clapies.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est L539. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2017 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Rodelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
06/10/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Rodelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Clapies
Territoires administratifs
- Commune
- Rodelle Code postal 12340 Identifiant INSEE 12201
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RODELLE (12340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01220117C3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12201 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 19 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |