Permis d'aménager n° 01220115C3001 à Rodelle, Laspeyrieres
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2015
Dossier PA n° 01220115C3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 octobre 2015 à Rodelle (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01220115C3001 porte sur un projet situé Laspeyrieres.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont L759, L661. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Rodelle.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2015.
Autorisation
23 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
24/10/2015
Achèvement (DAACT)
16/12/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Rodelle
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Laspeyrieres
Territoires administratifs
- Commune
- Rodelle Code postal 12340 Identifiant INSEE 12201
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RODELLE (12340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01220115C3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12201 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |