Permis d'aménager n° 01215716C3001 à Montrozier, Champ Des Loups
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2016
Dossier PA n° 01215716C3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Montrozier (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01215716C3001 a été délivré le 9 mai 2016, pour un projet situé Champ Des Loups.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A945, A272. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à Montrozier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/04/2017.
Autorisation
9 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2016
Achèvement (DAACT)
21/04/2017
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Montrozier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Des Loups
Territoires administratifs
- Commune
- Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AGEN-D AVEYRON (12630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01215716C3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |