Permis d'aménager n° 01215712C3001 à Montrozier, Trebosc
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2013
Dossier PA n° 01215712C3001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Trebosc, le permis d'aménager n° 01215712C3001 a été délivré le 14 janvier 2013 à Montrozier (Aveyron, Occitanie).
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E1. Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés à Montrozier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2017.
Autorisation
14 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
13/05/2013
Achèvement (DAACT)
15/07/2017
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
4 ans 2 mois
Délai total
4 ans 6 mois
Localisation du projet à Montrozier
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Trebosc
Territoires administratifs
- Commune
- Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOZOULS (12340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01215712C3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 13/05/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |