Permis d'aménager n° 01121421H0001 à Malras pour un terrain de 3 732 m², Les Pouzes
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2021
Dossier PA n° 01121421H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malras (Aude, Occitanie), le permis d'aménager n° 01121421H0001 a été délivré le 21 mai 2021, pour un projet situé Les Pouzes.
L'opération concerne un terrain de 3 732 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A189, 0A193, 0A194. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Malras.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Malras
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 732 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALRAS (11300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01121421H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11214 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |