Permis d'aménager n° 01121420H0001 à Malras pour un terrain de 2 705 m², Las Trillos
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2020
Dossier PA n° 01121420H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01121420H0001, délivré le 3 novembre 2020 à Malras (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Las Trillos.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 705 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A907. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aude en 2020 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Malras.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2021.
Autorisation
3 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
03/12/2020
Achèvement (DAACT)
01/03/2021
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Malras
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 705 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIMOUX (11300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01121420H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 11214 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |