Retour aux autorisations de Vendeuvre-sur-Barse

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 01040116E0001

Permis d'aménager n° 01040116E0001 à Vendeuvre-sur-Barse, Chaffaut

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par VITALPARC FORET D'ORIENT et autorisé le 29 novembre 2016.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 novembre 2016, ouverture de chantier le 8 février 2021).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01040116E0001, déposé en mairie de Vendeuvre-sur-Barse.

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2016

Dossier PA n° 01040116E0001

Demandeur

VITALPARC FORET D'ORIENT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01040116E0001, délivré le 29 novembre 2016 à Vendeuvre-sur-Barse (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé Chaffaut. Le projet est porté par VITALPARC FORET D'ORIENT.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C82, C81, C80. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Vendeuvre-sur-Barse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/11/2016

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

4 ans 2 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/11/2016

Chantier (DOC)

08/02/2021

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vendeuvre-sur-Barse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C82 C81 C80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chaffaut

Territoires administratifs

Commune: Vendeuvre-sur-Barse Code postal 10140 Identifiant INSEE 10401
Département: Aube (10)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VITALPARC FORET D'ORIENT

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 504336314
SIRET: 50433631400019
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2008
Localisation: SAINT-RAPHA L (83700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01040116E0001
Code commune INSEE	10401 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	29 novembre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	02/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Chaffaut à Vendeuvre-sur-Barse (10140).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par VITALPARC FORET D'ORIENT et autorisé le 29 novembre 2016.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 novembre 2016, ouverture de chantier le 8 février 2021).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01040116E0001, déposé en mairie de Vendeuvre-sur-Barse.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Vendeuvre-sur-Barse

PA n°01040119W0001 Autorisé

Vendeuvre-sur-Barse (10140)

17 avr. 2019 COMMUNE DE VENDEUVRE-SUR-BARSE

PA n°01040119W0002 Autorisé

Vendeuvre-sur-Barse (10140)

17 avr. 2019 COMMUNE DE VENDEUVRE-SUR-BARSE

PA n°01040120W0001 Terminé

Rue Annie Et Pierre Micaux

Vendeuvre-sur-Barse (10140)

09 mars 2020 COMMUNE DE VENDEUVRE-SUR-BARSE

PA n°01040120W0002 Terminé

Promenade Du Parc

Vendeuvre-sur-Barse (10140)

24 févr. 2021 COMMUNE DE VENDEUVRE-SUR-BARSE

PA n°01040120W0003 Terminé

Promenade Du Parc

Vendeuvre-sur-Barse (10140)

23 mars 2021 COMMUNE DE VENDEUVRE-SUR-BARSE

PA n°01040121E0001 Autorisé

Rue Maugaley

Vendeuvre-sur-Barse (10140)

25 nov. 2021

Autres types d'autorisations à Vendeuvre-sur-Barse

Permis de construire à Vendeuvre-sur-Barse

77 autorisations

Permis de démolir à Vendeuvre-sur-Barse

24 autorisations