Permis d'aménager n° 0103251100002 à Rosières-près-Troyes pour un terrain de 19 039 m², Chemin Rural De Montot Li
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2015
Dossier PA n° 0103251100002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin Rural De Montot Li, le permis d'aménager n° 0103251100002 a été délivré le 25 novembre 2015 à Rosières-près-Troyes (Aube, Grand Est).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 19 039 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI69, AI70, AI71. L'instruction du dossier a duré 4 ans 10 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Rosières-près-Troyes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Rosières-près-Troyes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rosières-près-Troyes Code postal 10430 Identifiant INSEE 10325
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 19 039 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROYES (10000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0103251100002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10325 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2011 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2011 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |