Permis d'aménager n° 01026823D0001 à Nogent-sur-Seine pour un terrain de 2 003 m², Chemin Rural N_ 23 Dit Che
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 décembre 2023
Dossier PA n° 01026823D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nogent-sur-Seine (Aube, Grand Est), le permis d'aménager n° 01026823D0001 a été délivré le 13 décembre 2023, pour un projet situé Chemin Rural N_ 23 Dit Che.
L'opération concerne un terrain de 2 003 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI81. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aube pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Nogent-sur-Seine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Nogent-sur-Seine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nogent-sur-Seine Code postal 10400 Identifiant INSEE 10268
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 003 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOGENT-SUR-SEINE (10400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01026823D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 10268 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 13 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |