À Saint-Cyr (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 00722716A0002 a été délivré le 1 décembre 2016, pour un projet situé l'Eterpas.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 9 618 m².

Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 11 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2016 en Ardèche, ce délai est proche de leur médiane d'environ 10 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis d'aménager vise la parcelle B 1978. Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager à Saint-Cyr référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2016

Surface du terrain

9 618 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/12/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 1978

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr Code postal 07430 Identifiant INSEE 07227
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 9 618 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	9 618 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-CYR (07430)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA)	00722716A0002
Code commune INSEE	07227 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	1 décembre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	12/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Saint-Cyr

PA n°00722714A0015 Autorisé

route de Morel

Saint-Cyr (07430)

13 nov. 2014 LA DEMEURE

PA n°00722715A0001 Terminé

rue Buissonniere La Teyre

Saint-Cyr (07430)

30 mars 2016 9 080 m² foncier JEAN-JAURES IMMO

PA n°00722716A0001 Terminé

route Bleue Rd N_182 Le Vi

Saint-Cyr (07430)

27 août 2016 1 270 m² foncier

PA n°00722723A0002 Autorisé

rue de Cizelle - Champ de

Saint-Cyr (07430)

31 août 2023 5 337 m² foncier CLARIDGE FONCIERE

PA n°00722724A0001 Autorisé

rue de la Vernee

Saint-Cyr (07430)

16 déc. 2024 8 230 m² foncier

PA n°0072272500001 Terminé

Le Village

Saint-Cyr (07430)

06 oct. 2025 1 320 m² foncier HEKLAIR

Autres types d'autorisations à Saint-Cyr

Permis de construire à Saint-Cyr

194 autorisations