Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 00615526V0001

Permis d'aménager n° 00615526V0001 à Vallauris pour un terrain de 1 383 m², 490H Route De Grasse

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 24 août 2026

Dossier PA n° 00615526V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 490H Route De Grasse, le permis d'aménager n° 00615526V0001 a été délivré le 24 août 2026 à Vallauris (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'opération concerne un terrain de 1 383 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH488. Ce dossier est l'un des 29 permis d'aménager référencés à Vallauris.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/08/2026

Surface du terrain

1 383 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
24/08/2026
2
Autorisation
24/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vallauris

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vallauris Code postal 06220 Identifiant INSEE 06155
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 383 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLAURIS (06220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 00615526V0001
Code commune INSEE 06155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 24 août 2026
Date de dépôt 24/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 383 m², situé 490H Route De Grasse à Vallauris (06220).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 août 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00615526V0001, déposé en mairie de Vallauris.

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