Permis d'aménager n° 00119219H0001 à Izernore pour un terrain de 2 996 m², 105 Chemin Des Trablettes
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 octobre 2019
Dossier PA n° 00119219H0001
Demandeur
KNJ RENOV
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 00119219H0001 a été délivré le 21 octobre 2019 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 105 Chemin Des Trablettes. Le demandeur déclaré est KNJ RENOV.
L'opération concerne un terrain de 2 996 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB468. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Izernore.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/12/2019.
Autorisation
21 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
21/10/2019
Achèvement (DAACT)
20/12/2019
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Izernore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 996 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KNJ RENOV
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 833934854
- Code APE (NAF)
- 43.33Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Localisation
- MARTIGNAT (01100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00119219H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 21 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |