Permis d'aménager n° 00119215R0001 à Izernore pour un terrain de 9 079 m², Impasse Des Coquelicots
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2015
Dossier PA n° 00119215R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Impasse Des Coquelicots, le permis d'aménager n° 00119215R0001 a été délivré le 18 avril 2015 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 9 079 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK38, AK39, AK40. Au total, 8 permis d'aménager référencés à Izernore sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2016.
Autorisation
18 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/07/2015
Achèvement (DAACT)
15/02/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Izernore
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 079 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- IZERNORE (01580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 00119215R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 01192 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2015 |
| Date de dépôt | 15/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |