Déclaration préalable Logement N° 0912492610017

Déclaration préalable n° 0912492610017 à Forges-les-Bains pour 116 m² de logement, 2Bis Rue Saint Jean Chardonnet

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2026

Dossier DP n° 0912492610017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Forges-les-Bains (Essonne, Île-de-France), la déclaration préalable n° 0912492610017 a été accordée le 26 mars 2026, pour un projet situé 2Bis Rue Saint Jean Chardonnet.

Cette déclaration préalable concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 36 958 m².

Cette déclaration préalable est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2026.

La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, rue Saint-Jean, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 290 permis de construire et déclarations préalables à Forges-les-Bains, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

36 958 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2026.

Autorisation

26 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

15/04/2026

Délai total

20 jours

Dépôt
15/04/2026
Autorisation
26/03/2026
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2026

Localisation du projet à Forges-les-Bains

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chardonnet

Territoires administratifs

Commune
Forges-les-Bains Code postal 91470 Identifiant INSEE 91249
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 36 958 m², avec abri de jardin et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FORGES-LES-BAINS (91470)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912492610017
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 91249 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 26 mars 2026
Date de dépôt 15/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue Saint-Jean à Forges-les-Bains (91470)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Forges-les-Bains

Autres types d'autorisations à Forges-les-Bains