Déclaration préalable Locaux N° 0840072400773

Déclaration préalable n° 0840072400773 à Avignon pour 301 m² de locaux, 168 Avenue Pierre Semard

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 août 2024

Dossier DP n° 0840072400773

Demandeur

T4B AMANDIER BLUE

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0840072400773, accordée le 20 août 2024 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 168 Avenue Pierre Semard. Le projet est porté par T4B AMANDIER BLUE.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 301 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 400 m², à destination principale locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est EW398. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 1 797 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avignon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/08/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 400 m²

Surface existante avant

677 m²

Surface créée

301 m²

Surface totale après

677 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
20/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

EW398

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84000 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Bureaux
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 677 m² 0 m² 301 m² 0 m² 301 m² 0 m² 677 m²
Total 677 m² 0 m² 301 m² 0 m² 301 m² 0 m² 677 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 0 m² 301 m² 0 m² 0 m² 301 m² 301 m²
Autres activités 677 m² 0 m² 0 m² 0 m² 301 m² -301 m² 376 m²
dont Bureaux 677 m² 0 m² 0 m² 0 m² 301 m² -301 m² 376 m²
Total locaux 677 m² 0 m² 301 m² 0 m² 301 m² 0 m² 677 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

T4B AMANDIER BLUE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
930082888
SIRET
93008288800015
Code APE (NAF)
70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Localisation
AVIGNON (84000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840072400773
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, pour 301 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 400 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le projet est localisé 168 Avenue Pierre Semard, à Avignon (84000).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par T4B AMANDIER BLUE et accordée le 20 août 2024.
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 août 2024).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0840072400773, déposé en mairie d'Avignon.

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