Déclaration préalable Logement N° 0690342600008

Déclaration préalable n° 0690342600008 à Caluire-et-Cuire pour un projet de logement, 8 avenue Marc Sangnier

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2026

Dossier DP n° 0690342600008

Demandeur

O HOME

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0690342600008 a été accordée le 16 mars 2026 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 8 avenue Marc Sangnier. Le marchand de biens O HOME porte le projet.

Cette déclaration préalable concerne la création de 2 logements individuels, tous des T4. L'opération comporte des travaux sur construction existante. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. La superficie déclarée du terrain est de 606 m².

Cette déclaration préalable est autorisée au dernier état connu dans Sitadel. Pour une déclaration préalable, aucune déclaration d'ouverture de chantier (DOC) n'est requise.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AO 166. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, avenue Marc Sangnier, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Ce dossier fait partie des 488 permis de construire et déclarations préalables à Caluire-et-Cuire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/03/2026

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

606 m²

Surface existante avant

408 m²

Surface totale après

408 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2026.

Autorisation

16 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non requise

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/03/2026
2
Autorisation
16/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 166

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 606 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 172 m²
Emprise au sol créée 6 m²
Emprise au sol supprimée 0 m²

Bilan des surfaces

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 408 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 408 m²
Total 408 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 408 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens O HOME, une SAS basée à Caluire-et-Cuire. Ce demandeur a déposé 6 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2024.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
879465037
SIRET
87946503700015
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Autres dossiers de O HOME

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690342600008
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 16 mars 2026
Date de dépôt 16/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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