Déclaration préalable Logement N° 0462032500001

Déclaration préalable n° 0462032500001 à Montet-et-Bouxal pour 18 m² de logement, En Face Du 1121 Route Du M

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2025

Dossier DP n° 0462032500001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 30 mai 2025 à Montet-et-Bouxal (Lot, Occitanie), la déclaration préalable n° 0462032500001 porte sur un projet situé En Face Du 1121 Route Du M.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 18 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM8. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montet-et-Bouxal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

18 m²

Variation nette

+18 m²

Surface totale après

18 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2026.

Autorisation

30 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

10/06/2026

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
30/05/2025
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2026

Localisation du projet à Montet-et-Bouxal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montet-et-Bouxal Code postal 46210 Identifiant INSEE 46203
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 18 m²
Total 0 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 18 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISSEPTS (46320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0462032500001
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 46203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 18 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
L'adresse du terrain est En Face Du 1121 Route Du M, à Montet-et-Bouxal (46210).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 mai 2025, achèvement déclaré le 10 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0462032500001, déposé en mairie de Montet-et-Bouxal.

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