Déclaration préalable Locaux N° 0421562500013

Déclaration préalable n° 0421562500013 à Neulise pour 32 m² de locaux, 2 Chemin Vieux

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2025

Dossier DP n° 0421562500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 0421562500013, accordée le 23 avril 2025 à Neulise (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 2 Chemin Vieux.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, portant sur 32 m² de surface de plancher sur un terrain de 128 m², à destination principale locaux.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC127. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neulise.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/04/2025

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Locaux

Surface du terrain

128 m²

Surface créée

32 m²

Variation nette

+32 m²

Surface totale après

32 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
23/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neulise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neulise Code postal 42590 Identifiant INSEE 42156
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Travaux sur construction existante
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²
Total 0 m² 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²
Total locaux 0 m² 0 m² 32 m² 0 m² 0 m² 32 m² 32 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEULISE (42590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0421562500013
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 42156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 23 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, pour 32 m² de surface de plancher sur un terrain de 128 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe 2 Chemin Vieux, à Neulise (42590).
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421562500013, déposé en mairie de Neulise.

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