Déclaration préalable Logement N° 03432715M0045

Déclaration préalable n° 03432715M0045 à Vendargues pour 110 m² de logement, 17 rue des Devezes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2015

Dossier DP n° 03432715M0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Accordée le 30 novembre 2015 à Vendargues (Hérault, Occitanie), la déclaration préalable n° 03432715M0045 porte sur un projet situé 17 rue des Devezes.

Cette déclaration préalable porte sur un logement neuf, après démolition des 110 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 507 m².

L'achèvement des travaux de cette déclaration préalable est déclaré le 12/01/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/04/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de cette déclaration préalable est cadastré AM 81, AM 82. La voie, rue des Devezes, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 459 permis de construire et déclarations préalables à Vendargues, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

507 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2016

Achèvement (DAACT)

12/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
12/01/2017
Autorisation
30/11/2015
Chantier (DOC)
03/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/01/2017

Localisation du projet à Vendargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM 81 AM 82

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vendargues Code postal 34740 Identifiant INSEE 34327
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 110 m² existants et construit 110 m² de surface de plancher neuve. Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 507 m². Le dossier déclare une annexe : piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Locaux 110 m² 0 m² 0 m² 110 m² 0 m² -110 m² 0 m²
Total 110 m² 110 m² 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENDARGUES (34740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03432715M0045
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 34327 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 novembre 2015
Date de dépôt 12/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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