Déclaration préalable n° 02123115R0807 à Dijon pour 96 m² de logement, 16 boulevard de l&#039;Ouest

PC n°02166113D0001 Annulé

21 mars 2013

allée de la Cude

Velars-sur-Ouche (21370)

DP n°02123119R0065 Logement Autorisé

21 mars 2013

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	02123115R0807
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	21231 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	25 novembre 2015
Date de dépôt	25/11/2015
Dernière mise à jour (DPC)	11/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Cette déclaration préalable est-elle encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune ouverture de chantier n'est enregistrée pour ce dossier, mais cette déclaration n'est pas exigée pour une déclaration préalable.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, boulevard de l'Ouest à Dijon (21000)

Les 5 autres permis de construire et déclarations préalables recensés boulevard de l'Ouest depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

35 boulevard de l'Ouest

Extension sans transformation

18/03/2019 206 m² SDP AMYTIS MDB

PC n°02123118R0094 Logement Commencé

8 T A boulevard de l'Ouest

05/11/2018 3 698 m² SDP AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE

PC n°02123117R0044 Logement Autorisé

37 boulevard de l'Ouest

Extension sans transformation

28/07/2017 130 m² SDP

PC n°02123115R0099 Logement Autorisé

8T A boulevard de l'Ouest

07/12/2015 3 780 m² SDP EIFFAGE IMMOBILIER GRAND EST

PC n°02123115R0126 Locaux Commencé

6 boulevard de l'Ouest

Transformation avec extension

24/09/2015 1 351 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Dijon

DP n°02123115R0829 Locaux Terminé

9 B Rue Devosge

DP n°02123115R0908 Locaux Terminé

20 nov. 2015 56 m² SDP

51 rue des Rotondes

DP n°02123115R0799 Locaux Autorisé

20 nov. 2015 16 m² SDP

1 B Rue de Mulhouse

24 nov. 2015 52 m² SDP SCI FXBC

PC n°02123115R0108 Locaux Terminé

2 rue de Cromois

30 nov. 2015 1 613 m² SDP CRECHES DE FRANCE

DP n°02123115R0938 Logement Terminé

7 avenue Albert Camus

PC n°02123115R0099 Logement Autorisé

01 déc. 2015 67 m² SDP

8T A Boulevard de l'Ouest