Déclaration préalable Logement N° 01745717A0027

Déclaration préalable n° 01745717A0027 à La Devise pour 62 m² de logement, 64 allée de la Cle des Champs Lieu-Dit "Les Jardins de Vandre"

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 août 2017

Dossier DP n° 01745717A0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 01745717A0027, accordée le 30 août 2017 à La Devise (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 64 allée de la Cle des Champs Lieu-Dit "Les Jardins de Vandre".

Cette déclaration préalable porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 62 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 440 m².

Cette déclaration préalable est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/11/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Cette déclaration préalable vise la parcelle ZE 311. La voie, allée de la Cle des Champs, compte 19 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 110 permis de construire et déclarations préalables à La Devise, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface créée

62 m²

Variation nette

+62 m²

Surface totale après

62 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
25/11/2017
Autorisation
30/08/2017
3
Chantier (DOC)
25/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Devise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 311

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit "Les Jardins De Vandre"

Territoires administratifs

Commune
La Devise Code postal 17700 Identifiant INSEE 17457
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 440 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 62 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²
Total 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANDRE (17700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01745717A0027
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 17457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 30 août 2017
Date de dépôt 25/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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