Déclaration préalable n° 0160582500013 à Boutiers-Saint-Trojan pour 8 m² de locaux, Route De Porte Fache Triquene
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2025
Dossier DP n° 0160582500013
Demandeur
1ERE COMPAGNIE D'ARCHERS DE COGNAC
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 0160582500013, accordée le 19 mai 2025 à Boutiers-Saint-Trojan (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Route De Porte Fache Triquene. Le dossier a été déposé par 1ERE COMPAGNIE D'ARCHERS DE COGNAC.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 8 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 887 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 8 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS106. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2025 (environ 7 mois). L'ensemble des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boutiers-Saint-Trojan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2026.
Autorisation
19 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
23/07/2026
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Boutiers-Saint-Trojan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Triquene
Territoires administratifs
- Commune
- Boutiers-Saint-Trojan Code postal 16100 Identifiant INSEE 16058
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 8 m² |
| Total | 0 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 8 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 8 m² |
| Total locaux | 0 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 8 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
1ERE COMPAGNIE D'ARCHERS DE COGNAC
- Catégorie
- Association
- Catégorie juridique
- Association déclarée
- SIREN
- 447884271
- SIRET
- 44788427100027
- Code APE (NAF)
- 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Année de création
- 1971
- Localisation
- COGNAC (16100)
Autres dossiers de 1ERE COMPAGNIE D'ARCHERS DE COGNAC
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0160582500013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 16058 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |