Déclaration préalable Logement N° 00328725M0013

Déclaration préalable n° 00328725M0013 à Treban pour 65 m² de logement, Le Pied De Marc

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2025

Dossier DP n° 00328725M0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Pied De Marc, la déclaration préalable n° 00328725M0013 a été accordée le 7 novembre 2025 à Treban (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 380 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A499, A500. Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treban.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/11/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 380 m²

Surface existante avant

176 m²

Surface créée

65 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
07/11/2025
2
Autorisation
07/11/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Treban

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A499 A500

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Pied De Marc

Territoires administratifs

Commune
Treban Code postal 03240 Identifiant INSEE 03287
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 176 m² 65 m² 0 m² 22 m² 0 m² 43 m² 219 m²
Total 176 m² 65 m² 0 m² 22 m² 0 m² 43 m² 219 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00328725M0013
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 03287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 7 novembre 2025
Date de dépôt 07/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 65 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 380 m², à destination principale logement.
Où se situe cette déclaration préalable ?
Le terrain concerné se situe Le Pied De Marc, à Treban (03240).
Quel est le statut de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00328725M0013, déposé en mairie de Treban.

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