basedespermis.fr
Retour à Trespoux-Rassiels

Permis de construire à Trespoux-Rassiels

Lot (46), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Trespoux-Rassiels (46090), dans le Lot, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 122 autorisations enregistrées entre le 28 mai 2013 et le 26 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

122

Première date

28 mai 2013

Dernière date

26 juin 2026

Surface créée (brute)

14 943 m²

Nbre logements

116

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Trespoux-Rassiels. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Trespoux-Rassiels

21 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Trespoux-Rassiels en 2017

4 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Trespoux-Rassiels en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
465 Ch De L'escudelou, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D160 — 7 710 m² 37 m² 2017/11/09
5912 Vitarelle, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux D1001 Commune De Trespoux Rassiels Commune/EPCI 2 801 m² 105 m² 2017/07/26
Condamines, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D942P — 1 541 m² 143 m² 2017/06/08
Les Vitarelles, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D1032 — 1 171 m² 126 m² 2017/04/03

Permis de construire à Trespoux-Rassiels en 2015

17 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Trespoux-Rassiels en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Pech, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement C104, C930 — 2 930 m² 110 m² 2015/12/20
La Vitarelle, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D1020 — 1 131 m² 98 m² 2015/08/29
Rassiels, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux A319 Commune De Trespoux Rassiels Commune/EPCI 1 360 m² 112 m² 2015/07/29
Poux Grand, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement D1056, D945 — 3 877 m² 119 m² 2015/07/06
Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1067, F466 — 1 514 m² 131 m² 2015/05/22
Le Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) PC Locaux F1066, F1126 Commune De Trespoux Rassiels Commune/EPCI 212 m² 56 m² 2015/05/15
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1113, F1118 Ecovillage Société 1 084 m² 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1093, F1100 Ecovillage Société 1 052 m² 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1085, F1092 Ecovillage Société 1 001 m² 126 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1113, F1118 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1105, F1115 Ecovillage Société 1 180 m² 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1102, F1104 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1089, F1095 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1083, F1087 Ecovillage Société — 126 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot Lot Na 3 Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1082, F1090 Ecovillage Société — 126 m² 2015/04/01
Hameau Du Pech Blanc Lot N Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1081 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01
Hameau De Pech Blanc Lot Combel Del Poux Galarios, Trespoux-Rassiels (46090) PC Logement F1080 Ecovillage Société — 111 m² 2015/04/01

1 à 21 sur 21 autorisations

Les permis de construire à Trespoux-Rassiels

Les dossiers PC/DP consultables à Trespoux-Rassiels regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Trespoux-Rassiels

Commune rurale, Trespoux-Rassiels (46090) s'étend sur 21,0 km² et regroupe 812 habitants, pour une densité de 40,0 hab./km². Située dans le Lot (46) elle appartient à la région Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 132 à 343 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Trespouziens, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Cahors. Dans le voisinage, Cahors (46000) (804 autorisations) et Pradines (46090) (241 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Trespoux-Rassiels, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Trespoux-Rassiels

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Trespoux-Rassiels sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 122 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,9 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 12 268 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 116 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 104 à destination de logement (85 %) et 18 pour des locaux d'activité (15 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Trespoux-Rassiels et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Trespoux-Rassiels
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 1 2 0 141 m² 1
2025 6 +200,0 % 6 0 0 696 m² 6
2024 2 -80,0 % 1 1 0 100 m² 1
2023 10 -37,5 % 8 2 0 752 m² 8
2022 16 +14,3 % 14 2 0 2 774 m² 25
2021 14 -12,5 % 13 1 0 1 483 m² 13
2020 16 +166,7 % 15 1 0 1 657 m² 15

Autres types d'autorisations à Trespoux-Rassiels

Permis d'aménager à Trespoux-Rassiels

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Trespoux-Rassiels

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Trespoux-Rassiels.

Cahors

700 permis de construire

Pradines

230 permis de construire

Labastide-Marnhac

115 permis de construire

Villesèque

46 permis de construire

Saint-Vincent-Rive-d'Olt

13 permis de construire

Cambayrac

10 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Trespoux-Rassiels

Retour à la page commune

Lot (46)

Retour à la page département

Occitanie

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Trespoux-Rassiels. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Trespoux-Rassiels

Adresse
3200 route des Vignes, 46090 Trespoux-Rassiels
Accueil
Lundi-Mardi : 13h30-17h30 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi-Vendredi : 13h30-17h30
Téléphone
05 65 22 27 98
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Trespoux-Rassiels

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Trespoux-Rassiels ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Trespoux-Rassiels depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Trespoux-Rassiels ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Trespoux-Rassiels ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Trespoux-Rassiels ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Trespoux-Rassiels, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2015 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Trespoux-Rassiels.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Trespoux-Rassiels ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).