Permis de construire Logement N° 0463221790002

Permis de construire n° 0463221790002 à Trespoux-Rassiels pour 126 m² de logement, Les Vitarelles

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2017

Dossier PC n° 0463221790002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0463221790002, délivré le 3 avril 2017 à Trespoux-Rassiels (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Les Vitarelles.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 171 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1032. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Lot pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 121 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trespoux-Rassiels.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 171 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2023. Le chantier a duré 6 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2017

Achèvement (DAACT)

01/12/2023

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

6 ans 1 mois

Délai total

6 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
03/04/2017
Chantier (DOC)
02/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2023

Localisation du projet à Trespoux-Rassiels

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1032

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trespoux-Rassiels Code postal 46090 Identifiant INSEE 46322
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAHORS (46000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0463221790002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 avril 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 171 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Vitarelles, à Trespoux-Rassiels (46090).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 avril 2017, ouverture de chantier le 2 octobre 2017, achèvement déclaré le 1 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0463221790002, déposé en mairie de Trespoux-Rassiels.

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