basedespermis.fr
Retour à Toussieux

Permis de construire à Toussieux

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Toussieux (01600), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 137 autorisations enregistrées entre le 4 février 2013 et le 10 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

137

Première date

4 février 2013

Dernière date

10 juin 2026

Surface créée (brute)

23 463 m²

Nbre logements

217

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Toussieux. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Toussieux

37 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Toussieux en 2015

5 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Toussieux en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Lotissement Du Domaine Des, Toussieux (01600) PC Logement 0A1376 — 12 139 m² 107 m² 2015/10/01
48 Lotis Lotissement Le Domaine Des Sources, Toussieux (01600) PC Logement 0A1376 — 12 139 m² 123 m² 2015/09/14
6 Rue Le Domaine Des Sources, Toussieux (01600) PC Logement 0A1376 — 753 m² 135 m² 2015/07/29
Lotissement Le Domaine Des, Toussieux (01600) PC Logement 0A1649 — 843 m² 121 m² 2015/06/29
54 Alle Des Nympheas, Toussieux (01600) PC Logement 0A1680 — 507 m² 109 m² 2015/05/12

Permis de construire à Toussieux en 2014

32 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Toussieux en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
35 Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1685 — 539 m² 104 m² 2014/10/28
Rte Du Morbier, Toussieux (01600) PC Logement A348, A347 Sccv Le Morbier SCI 9 729 m² 1 881 m² 2014/09/26
Lot L E Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1681 — 382 m² 93 m² 2014/09/05
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1376 — 406 m² 105 m² 2014/09/03
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1680 — 434 m² 103 m² 2014/09/03
300 Rue Des Genets Les Bruyeres, Toussieux (01600) PC Logement A1581, A1580 — 1 067 m² 95 m² 2014/08/29
Lot Le Domaine Des Sources, Toussieux (01600) PC Logement A1376 — 751 m² 154 m² 2014/07/30
Chem Des Fromentales, Toussieux (01600) PC Logement A183 — 3 018 m² 194 m² 2014/07/30
2 Lot Le Clos Fleuri, Toussieux (01600) PC Logement A1627, A1617 — 331 m² 102 m² 2014/07/27
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 430 m² 111 m² 2014/07/03
15 Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 389 m² 101 m² 2014/07/03
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378, A1376 — 547 m² 92 m² 2014/07/02
Rte De Trevoux Le Domaine Des Sources, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 402 m² 127 m² 2014/06/24
Lot Les Pres Route De Sainte Euphemie, Toussieux (01600) PC Logement A1616 — 454 m² 110 m² 2014/06/18
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378, A1376 — 397 m² 94 m² 2014/06/14
22 Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 404 m² 100 m² 2014/06/03
Adresse Non Renseignée, Toussieux (01600) PC Logement — — — 94 m² 2014/06/03
Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378, A1376 — 899 m² 80 m² 2014/06/02
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378, A1376 — 401 m² 94 m² 2014/06/01
Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 417 m² 101 m² 2014/05/21
Les Fromentales, Toussieux (01600) PC Locaux A170 — 8 520 m² 1 217 m² 2014/05/20
Lot Le Domaine Des Sources Rte. De Trevoux - Rd66, Toussieux (01600) PC Logement A1378, A1376 — 371 m² 92 m² 2014/05/20
Ld Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378, A1376 — 439 m² 94 m² 2014/05/18
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 449 m² 94 m² 2014/05/18
Lot Le Domaine Des Sources Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 446 m² 90 m² 2014/05/14
20 Lot Le Domaine Des Sources, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 410 m² 111 m² 2014/05/03
Chem Des Grandes Terres Vc 8, Toussieux (01600) PC Logement A1376 — 768 m² 120 m² 2014/04/11
Chem Des Grandes Terres Les Grandes Terres, Toussieux (01600) DP Locaux A1376, A1378 Si D Energie Et De E-Communication De L Ain Commune/EPCI 34 565 m² 9 m² 2014/03/06
Rue Departementale 66F Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1376, A1378 SCI Les Grandes Terres SCI 1 867 m² 835 m² 2014/02/28
Rte De Trévoux, Toussieux (01600) PC Logement A1617, A1626 — 356 m² 103 m² 2014/02/19
Lot Le Domaine Des Sources Les Grandes Terres, Toussieux (01600) PC Logement A1378 — 413 m² 96 m² 2014/02/06
239 Rte De Trevoux, Toussieux (01600) PC Logement A381P — 500 m² 123 m² 2014/01/29

1 à 37 sur 37 autorisations

Les permis de construire à Toussieux

Les dossiers PC/DP consultables à Toussieux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Toussieux

Commune rurale, Toussieux (01600) rassemble 1 198 habitants pour une superficie de 5,0 km² (253,0 hab./km²). La commune se trouve dans l'Ain (01), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 220 à 281 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Dombes Saône Vallée. Dans le voisinage, Reyrieux (01600) (426 autorisations) et Ars-sur-Formans (01480) (136 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Toussieux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Toussieux

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Toussieux sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 137 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 32 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 23,4 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 20 355 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 217 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 130 à destination de logement (95 %), 6 pour des locaux d'activité (4 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Toussieux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Toussieux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 2 0 1 3 397 m² 41
2025 4 0 % 3 1 0 479 m² 3
2024 4 -33,3 % 4 0 0 601 m² 4
2023 6 -40,0 % 6 0 0 845 m² 6
2022 10 -16,7 % 9 1 0 1 272 m² 9
2021 12 +20,0 % 11 1 0 1 724 m² 12
2020 10 0 % 10 0 0 1 069 m² 10

Autres types d'autorisations à Toussieux

Permis d'aménager à Toussieux

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Toussieux

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Toussieux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Toussieux.

Reyrieux

403 permis de construire

Ars-sur-Formans

124 permis de construire

Savigneux

86 permis de construire

Misérieux

86 permis de construire

Rancé

67 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Toussieux

Retour à la page commune

Ain (01)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Toussieux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Toussieux

Adresse
346 route du Morbier, 01600 Toussieux
Accueil
Mardi : 09h00-12h00 · Jeudi : 14h00-17h30 · Vendredi : 16h00-19h00
Téléphone
04 74 00 19 03
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Toussieux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Toussieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Toussieux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Toussieux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Toussieux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Toussieux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Toussieux ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Toussieux, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2014 avec 32 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Toussieux.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Toussieux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).