Permis de construire Logement N° 00142314V0004

Permis de construire n° 00142314V0004 à Toussieux pour 120 m² de logement, Chem Des Grandes Terres Vc 8

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2014

Dossier PC n° 00142314V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Toussieux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00142314V0004 a été délivré le 11 avril 2014, pour un projet situé Chem Des Grandes Terres Vc 8.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 768 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1376. L'ensemble des 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toussieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

768 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2014

Achèvement (DAACT)

12/05/2015

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
12/05/2015
Autorisation
11/04/2014
Chantier (DOC)
05/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2015

Localisation du projet à Toussieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1376

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vc 8

Territoires administratifs

Commune
Toussieux Code postal 01600 Identifiant INSEE 01423
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAY (69730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00142314V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01423 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 avril 2014
Date de dépôt 12/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 768 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Des Grandes Terres Vc 8, à Toussieux (01600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 avril 2014, ouverture de chantier le 5 mai 2014, achèvement déclaré le 12 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00142314V0004, déposé en mairie de Toussieux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Toussieux

Autres types d'autorisations à Toussieux