basedespermis.fr
Retour à Sousceyrac-en-Quercy

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Lot (46), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Sousceyrac-en-Quercy (46190), dans le Lot, en Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 100 autorisations enregistrées entre le 20 mars 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

100

Première date

20 mars 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

41 946 m²

Nbre logements

38

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2014

8 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Puech Juanes, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AV45 Commune De Comiac Commune/EPCI 38 750 m² 61 m² 2014/12/08
Fregeac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux F257, F197 — 45 190 m² 865 m² 2014/07/11
Pech Lamole, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AP50 — 11 200 m² 173 m² 2014/06/25
Le Soubacle, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AK123 Electricite De France Société 14 358 m² 15 m² 2014/06/03
Ld Le Bourg, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AL186, AL185 — 690 m² 130 m² 2014/04/11
Prat La, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AP51 — — 119 m² 2014/01/14
Ld Cantagrel, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux I190 — — 120 m² 2014/01/14
Le Bourg, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB464, AB434A Et Heberg Person Agees Dependantes Association 15 858 m² 206 m² 2014/01/06

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Les dossiers PC/DP consultables à Sousceyrac-en-Quercy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Sousceyrac-en-Quercy

Commune rurale, Sousceyrac-en-Quercy (46190) rassemble 1 333 habitants pour une superficie de 58,0 km² (23,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Lot (46), en Occitanie. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 171 à 745 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 12 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Causses et Vallée de la Dordogne. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Siran (15150) (41 autorisations) et Frayssinhes (46400) (30 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Sousceyrac-en-Quercy offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 100 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,0 % du total de la période. En 2025, 14 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 2 607 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 38 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 69 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 28 à destination de logement (28 %), 70 pour des locaux d'activité (70 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Sousceyrac-en-Quercy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 1 4 1 2 684 m² 2
2025 14 +250,0 % 0 14 0 10 691 m² -
2024 4 -33,3 % 1 3 0 1 985 m² 1
2023 6 -53,8 % 0 6 0 5 765 m² -
2022 13 +116,7 % 2 11 0 3 334 m² 4
2021 6 +50,0 % 5 1 0 1 466 m² 5
2020 4 -42,9 % 2 2 0 400 m² 2

Autres types d'autorisations à Sousceyrac-en-Quercy

Permis d'aménager à Sousceyrac-en-Quercy

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Sousceyrac-en-Quercy

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Sousceyrac-en-Quercy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Sousceyrac-en-Quercy.

Siran

40 permis de construire

Frayssinhes

26 permis de construire

Gorses

29 permis de construire

Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

28 permis de construire

Latouille-Lentillac

22 permis de construire

Cornac

20 permis de construire

Saint-Saury

20 permis de construire

Sénaillac-Latronquière

13 permis de construire

Labastide-du-Haut-Mont

12 permis de construire

Saint-Julien-le-Pèlerin

11 permis de construire

Laval-de-Cère

10 permis de construire

Teyssieu

5 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Sousceyrac-en-Quercy

Retour à la page commune

Lot (46)

Retour à la page département

Occitanie

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Sousceyrac-en-Quercy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Sousceyrac-en-Quercy

Adresse
8 allée Gaston-Monnerville, 46190 Sousceyrac-en-Quercy
Accueil
Lundi-Vendredi : 13h30-17h30
Téléphone
05 65 33 00 82
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy (Lot, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Sousceyrac-en-Quercy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Sousceyrac-en-Quercy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy ?
En 2025, 14 permis de construire ont été délivrés à Sousceyrac-en-Quercy, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2025 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Sousceyrac-en-Quercy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).