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Permis de construire à Saint-Béron

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saint-Béron (73520), dans le département Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 108 autorisations enregistrées entre le 24 janvier 2013 et le 24 mars 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

108

Première date

24 janvier 2013

Dernière date

24 mars 2026

Surface créée (brute)

19 069 m²

Nbre logements

99

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saint-Béron. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Saint-Béron

2026 3 2025 6 2024 2 2023 9 2022 11 2021 14 2020 7 2019 6 2018 7 2017 9 2016 10 2015 8 2014 8 2013 8

Permis de construire à Saint-Béron en 2026

3 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin De L'ancienne Carri Les Bonnes, Saint-Béron (73520) PC Logement A2258, A2260 — 1 403 m² 121 m² 2026/03/24
20 Chemin Du Clayet, Saint-Béron (73520) DP Locaux A1353 — 17 510 m² 446 m² 2026/02/06
520 Chemin Du Montcellier, Saint-Béron (73520) PC Locaux A924 — 4 888 m² 63 m² 2026/01/20

Permis de construire à Saint-Béron en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
3053 Route Du Guiers, Saint-Béron (73520) PC Logement B2277 — 1 167 m² 135 m² 2025/08/21
Route De La Bridoire, Saint-Béron (73520) DP Locaux B1731 Enedis Société 681 m² 9 m² 2025/07/25
236B Chemin Des Roses, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2228 — 1 528 m² 45 m² 2025/04/23
360 Route De La Croix Jeantin, Saint-Béron (73520) DP Logement A2200 — 293 m² 24 m² 2025/02/24
Route Du Guiers, Saint-Béron (73520) PC Logement B1208 SCI Roga SCI 681 m² 101 m² 2025/02/18
Route Du Guiers, Saint-Béron (73520) PC Logement B1208 — 749 m² 101 m² 2025/01/08

Permis de construire à Saint-Béron en 2023

9 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De La Bridoire, Saint-Béron (73520) DP Locaux B1731 Enedis Société 681 m² 9 m² 2023/12/22
Z.a De La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2195 Ej & Co SCI 2 955 m² 60 m² 2023/12/01
Impasse Des Plagnes Zone De La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2072, A2073 Lvm Saint Beron Acti SCI 4 776 m² 2 007 m² 2023/09/26
1773 Chemin Des Roches, Saint-Béron (73520) PC Locaux B1473, B1475 — 1 136 m² 44 m² 2023/08/03
Impasse Du Petit Cevoz - L, Saint-Béron (73520) PC Logement B2160 — 1 722 m² 137 m² 2023/04/11
1070 Chemin Du Grand Bois, Saint-Béron (73520) PC Logement A2047, A2045 — 655 m² 136 m² 2023/03/09
57 Impasse De La Marbrerie, Saint-Béron (73520) PC Locaux A1236 Immo Centre Funeraire Faguet SCI 1 940 m² 375 m² 2023/02/16
50 Chemin De La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Mixte A1857, A2215 — 2 143 m² 158 m² 2023/01/19
Chemin Du Mornet, Saint-Béron (73520) PC Logement B159 — 7 106 m² 98 m² 2023/01/09

Permis de construire à Saint-Béron en 2022

11 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Ravet, Saint-Béron (73520) PC Locaux B2070, B2073 — 2 645 m² 106 m² 2022/12/07
Route De L'isere, Saint-Béron (73520) PC Logement .B1941 — 950 m² 110 m² 2022/10/12
Le Raclet - Route Du Guier, Saint-Béron (73520) PC Logement B1016 — 3 735 m² 87 m² 2022/09/02
643 Rue Du Stade Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2220 — 652 m² 113 m² 2022/08/09
Chemin Du Villard, Saint-Béron (73520) PC Logement A1814 — 1 945 m² 182 m² 2022/06/28
517 Rue Du Stade ""Le Sourd"", Saint-Béron (73520) PC Mixte A1689, A1064 — — 213 m² 2022/03/30
Chemin De La Gourmandiere, Saint-Béron (73520) PC Logement B546 H2B Société 846 m² 112 m² 2022/03/01
Chemin De La Gourmandiere, Saint-Béron (73520) PC Logement B546 H2B Société 748 m² 112 m² 2022/02/22
Impasse De La Girondiere La Tailla, Saint-Béron (73520) PC Mixte A1947, A2194 SCI De La Girondiere SCI 4 237 m² 438 m² 2022/02/16
154 Route De La Bridoire Petit Cevoz, Saint-Béron (73520) PC Locaux B1368, B1686 La Grande Valloire SCI 15 333 m² 1 040 m² 2022/02/09
676 Rue Du Stade - Lot Le Sour Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2052, A2053 — 725 m² 81 m² 2022/02/08

Permis de construire à Saint-Béron en 2021

14 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
243 Che Du Mornet, Saint-Béron (73520) DP Logement B340 — 450 m² 37 m² 2021/12/22
180 Rue Du Chateau L'orangerie Du Chateau, Saint-Béron (73520) PC Logement B443 — 97 m² 233 m² 2021/12/08
Chemin De La Girondiere Le Neton, Saint-Béron (73520) PC Logement A1855 Vic SCI 1 588 m² 127 m² 2021/10/07
145 Impasse Des Plagnes Za De La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2143 SCI Flaeva - Immo SCI 1 825 m² 370 m² 2021/10/06
Le Raclet, Saint-Béron (73520) PC Logement B2222 — 1 680 m² 104 m² 2021/09/30
386 Route De La Croix Jeantin, Saint-Béron (73520) PC Logement A2202, A2206 — 2 355 m² 124 m² 2021/09/29
Route De La Coix Jeantin, Saint-Béron (73520) PC Logement A2198, A2200 — 3 879 m² 62 m² 2021/07/13
Chemin Des Soldats Chef Lieu Ouest, Saint-Béron (73520) PC Logement B2273, B2271 — 1 151 m² 126 m² 2021/07/12
374 Chemin Des Roches, Saint-Béron (73520) PC Logement B373, B374 — 8 307 m² 49 m² 2021/04/30
La Plaine, Saint-Béron (73520) PC Locaux A117 — 17 569 m² 574 m² 2021/04/06
Route Du Guiers, Saint-Béron (73520) PC Logement B1208 — 1 480 m² 104 m² 2021/03/26
Impasse De La Gourmandiere, Saint-Béron (73520) PC Logement A900 — 6 670 m² 104 m² 2021/02/12
77 Chemin Du Montcellier, Saint-Béron (73520) PC Logement A1120 — 1 941 m² 191 m² 2021/02/09
94 Chemin De La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A1476 Ycya SCI 2 516 m² 333 m² 2021/01/19

Permis de construire à Saint-Béron en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
218 Chemin De La Gourmandiere, Saint-Béron (73520) PC Logement A1796, A1797 — 1 989 m² 106 m² 2020/12/21
3035 Route Du Guiers, Saint-Béron (73520) PC Logement B2194 — 1 081 m² 113 m² 2020/11/13
107 Chemin De L'ancienne Carri, Saint-Béron (73520) PC Logement A2145, A2146 — 1 217 m² 97 m² 2020/06/19
194 Impasse Des Plagnes La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2117 — 1 603 m² 250 m² 2020/04/16
Chemin Du Cha__Teau D'eau, Saint-Béron (73520) PC Logement A2161, A2156 — 1 416 m² 116 m² 2020/03/05
Chemin Du Mornet, Saint-Béron (73520) PC Logement B2226 — 3 215 m² 84 m² 2020/02/20
Rue Du Stade, Saint-Béron (73520) PC Logement A92 — 4 010 m² 95 m² 2020/01/10

Permis de construire à Saint-Béron en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1002 Chemin Du Mornet, Saint-Béron (73520) PC Logement B1234, B1313 — 2 551 m² 129 m² 2019/11/26
Impasse Des Noyers Petit Cevoz, Saint-Béron (73520) PC Logement B2161 — 1 196 m² 111 m² 2019/11/25
Le Bateau, Saint-Béron (73520) PC Logement B2134, B2173 — 1 117 m² 120 m² 2019/07/10
Route Du Guiers Le Piraud, Saint-Béron (73520) PC Logement A2080, A2081 — 4 845 m² 102 m² 2019/06/19
Le Ravet, Saint-Béron (73520) PC Logement B2306, B2309 — 1 282 m² 86 m² 2019/04/05
676 Rue Du Stade 3 Lotissement Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2052, A2053 — 725 m² 97 m² 2019/01/14

Permis de construire à Saint-Béron en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin De La Deserte, Saint-Béron (73520) PC Logement A1734 — 2 066 m² 148 m² 2018/11/20
60 Chemin Des Soldats, Saint-Béron (73520) PC Logement B1651 — 1 337 m² 120 m² 2018/07/24
Chemin Du Chateau D'eau Le Grand Bois, Saint-Béron (73520) PC Logement A1549, A1551 — 1 380 m² 142 m² 2018/07/23
Chemin Des Chataigniers Les Rivoires, Saint-Béron (73520) PC Logement A875, A1898 — 1 350 m² 119 m² 2018/07/19
95 Route De La Croix Jeantin, Saint-Béron (73520) PC Locaux A52, A1694 — 1 143 m² 55 m² 2018/07/16
Route Du Guiers, Saint-Béron (73520) DP Locaux A1382 Enedis Société 18 649 m² 8 m² 2018/05/11
Rue Du Stade Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A92 — 4 010 m² 123 m² 2018/04/13

Permis de construire à Saint-Béron en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
63 Rue Jules Ferry, Saint-Béron (73520) PC Locaux B470, B471 — 3 415 m² 292 m² 2017/12/14
L Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2053, A2052 — 725 m² 84 m² 2017/11/29
Les Bozons, Saint-Béron (73520) PC Logement B2277 — 1 167 m² 99 m² 2017/10/24
La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2119 SCI Du Lauthier SCI 2 490 m² 314 m² 2017/10/09
Lotis Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2055 — 729 m² 95 m² 2017/08/18
Les Bozons, Saint-Béron (73520) PC Logement B2277 — 508 m² 99 m² 2017/07/04
254 Route De Domessin, Saint-Béron (73520) PC Logement A65, A70 — 1 082 m² 73 m² 2017/06/30
Le Raclet, Saint-Béron (73520) PC Logement A2157 — 744 m² 129 m² 2017/03/24
Le Petit Cevoz, Saint-Béron (73520) PC Mixte B1689, B1690 SCI Quillon SCI 7 048 m² 1 053 m² 2017/01/27

Permis de construire à Saint-Béron en 2016

10 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Roti, Saint-Béron (73520) PC Locaux A327 — 50 000 m² 40 m² 2016/08/31
La Deserte, Saint-Béron (73520) PC Logement A2086, A2084 — 1 565 m² 160 m² 2016/08/24
Au Thy Sud, Saint-Béron (73520) DP Locaux B936 Enedis Société 3 837 m² 8 m² 2016/07/08
Rte De Villard, Saint-Béron (73520) PC Logement A1795 — 1 500 m² 156 m² 2016/05/03
Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2007, A2011 — — 89 m² 2016/05/03
Za De La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2076 Cedric & Nausicaa SCI 10 789 m² 200 m² 2016/04/06
Au Millet, Saint-Béron (73520) PC Logement B2335, B2333 — 1 835 m² 81 m² 2016/03/24
Le Raclet, Saint-Béron (73520) PC Logement A2223 — 1 473 m² 168 m² 2016/03/24
La Croisiere, Saint-Béron (73520) PC Logement B2130 — 1 144 m² 92 m² 2016/03/04
La Girondiere, Saint-Béron (73520) PC Locaux A2113, A2119 SCI Du Blanc SCI 2 312 m² 418 m² 2016/02/08

Permis de construire à Saint-Béron en 2015

8 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Villard, Saint-Béron (73520) PC Logement A1796, A1797 — 1 726 m² 110 m² 2015/12/06
Le Piraud, Saint-Béron (73520) PC Logement A2080, A2081 — 1 162 m² 120 m² 2015/09/29
Le Piraud, Saint-Béron (73520) PC Logement A2083, A2082 — 7 170 m² 168 m² 2015/07/26
Le Favre, Saint-Béron (73520) PC Logement B2294, B2291 — 300 m² 102 m² 2015/04/27
Le Gravend, Saint-Béron (73520) PC Logement A2093, A2091 — 1 511 m² 113 m² 2015/04/25
Le Gravend, Saint-Béron (73520) PC Logement A2088 — 1 059 m² 145 m² 2015/02/25
Le Bernerd, Saint-Béron (73520) PC Logement B1558 Le Clos Bernerd SCI 3 760 m² 641 m² 2015/01/28
Les Rivoires, Saint-Béron (73520) PC Logement A1916 — 1 354 m² 88 m² 2015/01/20

Permis de construire à Saint-Béron en 2014

8 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Grand Bois, Saint-Béron (73520) PC Logement A1989, A2087 — 2 138 m² 136 m² 2014/12/17
Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2012 — 850 m² 88 m² 2014/12/11
187 Chem De La Milliere Le Bajat, Saint-Béron (73520) PC Locaux B627 — 2 226 m² 80 m² 2014/09/02
Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2009, A2012 — 730 m² 132 m² 2014/09/01
Le Bernerd, Saint-Béron (73520) PC Logement B2229 — 696 m² 99 m² 2014/05/28
La Deserte, Saint-Béron (73520) PC Logement A1341 — 1 500 m² 126 m² 2014/05/28
Le Piraud, Saint-Béron (73520) PC Logement A1265, A316 — 2 455 m² 193 m² 2014/02/18
Lot A Le Grand Bois Dessus, Saint-Béron (73520) PC Logement A1929 — 2 072 m² 85 m² 2014/02/02

Permis de construire à Saint-Béron en 2013

8 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Béron en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
3053 Route Du Guiers Les Bozons Nord, Saint-Béron (73520) PC Logement B2142, B1993 — 18 391 m² 635 m² 2013/11/08
Chem De La Gourmandiere, Saint-Béron (73520) PC Logement A2060 — 1 014 m² 114 m² 2013/06/26
Le Ravet, Saint-Béron (73520) PC Logement B2191 — 1 343 m² 149 m² 2013/06/25
Le Raclet, Saint-Béron (73520) PC Logement B2258, B1060 — 3 490 m² 141 m² 2013/06/03
Les Bozons, Saint-Béron (73520) PC Logement B1918 — — 88 m² 2013/03/30
Les Bozons, Saint-Béron (73520) PC Logement B1918 — — 99 m² 2013/03/30
Lot Gallin Le Sourd, Saint-Béron (73520) PC Logement A2012, A2002 — 850 m² 81 m² 2013/02/20
Le Bernerd, Saint-Béron (73520) PC Logement B2238, B2240 — 749 m² 105 m² 2013/01/24

Construction et urbanisme à Saint-Béron

Saint-Béron, commune du département Savoie (73) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 712 habitants pour une superficie de 9 km², soit une densité de 200 hab/km². 108 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 9 534 m² de surface de plancher d'habitation créée et 99 logements.

L'année la plus active a été 2021 avec 14 autorisations, soit 13,0 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Saint-Béron (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Saint-Béron.

Statistiques des permis de construire à Saint-Béron

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Saint-Béron sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 108 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,0 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 534 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 99 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 96 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 80 à destination de logement (74 %), 24 pour des locaux d'activité (22 %) et 4 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Saint-Béron et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saint-Béron
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 1 2 0 630 m² 1
2025 6 +200,0 % 4 2 0 415 m² 4
2024 2 -77,8 % 2 0 0 159 m² 2
2023 9 -18,2 % 3 5 1 3 024 m² 4
2022 11 -21,4 % 7 2 2 2 594 m² 10
2021 14 +100,0 % 11 3 0 2 538 m² 13
2020 7 +16,7 % 6 1 0 861 m² 6

Autres types d'autorisations à Saint-Béron

Permis d'aménager à Saint-Béron

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Saint-Béron

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saint-Béron (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saint-Béron ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Saint-Béron depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Saint-Béron ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Saint-Béron ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Saint-Béron ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Saint-Béron, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Saint-Béron.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saint-Béron ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).