Retour à Rospez

Permis de construire à Rospez

Côtes-d'Armor (22), Bretagne

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Rospez (22300), dans les Côtes-d'Armor, en Bretagne. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 75 autorisations enregistrées entre le 21 janvier 2013 et le 19 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

75

Première date

21 janvier 2013

Dernière date

19 août 2026

Surface créée (brute)

21 135 m²

Nbre logements

66

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Rospez. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Rospez

15 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Rospez en 2018

10 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rospez en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pors Ar Land, Rospez (22300) PC Locaux ZE108, ZE118 Earl Hamel Société 72 815 m² 914 m² 2018/12/17
90 Route De Poul Lern Kerlit, Rospez (22300) PC Locaux ZH17, ZH62 — 40 976 m² 626 m² 2018/09/03
54 Route De Saint-Marc, Rospez (22300) PC Logement ZD343 — 1 050 m² 119 m² 2018/07/17
Residence Le Guindy - Lot Route De Quemperven, Rospez (22300) PC Logement ZD686 — 867 m² 106 m² 2018/06/12
Roujte De Quemperven Residence Le Guindy - Lot N_8, Rospez (22300) PC Logement ZD680 — 497 m² 83 m² 2018/05/03
Route De Buhulien, Rospez (22300) PC Logement AB238, AB332 — 820 m² 237 m² 2018/05/03
Residence Le Giundy- Lot Route De Quemperven, Rospez (22300) PC Logement ZD677 — 608 m² 101 m² 2018/01/12
Residence Le Guindy-Lot 2, Rospez (22300) PC Logement ZD674 — 567 m² 113 m² 2018/01/05
Residence Le Guindy - Lot, Rospez (22300) PC Logement ZD626 — 448 m² 88 m² 2018/01/05
Convenant Glas, Rospez (22300) PC Logement ZD261 — 1 287 m² 112 m² 2018/01/05

Permis de construire à Rospez en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rospez en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Route De Saint-Marc, Rospez (22300) PC Locaux ZD278 C.l.a. SCI 1 422 m² 128 m² 2016/08/31
Route De Kergolvezen Lieu-Dit Pen Bouillen, Rospez (22300) PC Logement ZL211 — 2 278 m² 132 m² 2016/05/26
Adresse Non Renseignée, Rospez (22300) PC Logement — — — 120 m² 2016/05/09
86 Route De Quemperven Placen Gren, Rospez (22300) PC Logement ZE242 — 1 180 m² 133 m² 2016/03/16
Route De Quemperven, Rospez (22300) PC Logement ZD625 — 2 000 m² 100 m² 2016/03/04

1 à 15 sur 15 autorisations

Les permis de construire à Rospez

Les dossiers PC/DP consultables à Rospez regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Rospez

Statistiques des permis de construire à Rospez

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Rospez sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 75 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 3 autorisations, en recul de -40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 577 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 66 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 100 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 53 à destination de logement (71 %) et 22 pour des locaux d'activité (29 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Rospez et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Rospez
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 1 3 0 1 851 m² 7
2025 3 -40,0 % 2 1 0 1 765 m² 2
2024 5 +400,0 % 3 2 0 882 m² 3
2023 1 -50,0 % 0 1 0 1 167 m² -
2022 2 -33,3 % 2 0 0 205 m² 2
2021 3 +50,0 % 2 1 0 632 m² 2
2020 2 -81,8 % 2 0 0 261 m² 2

Autres types d'autorisations à Rospez

Permis de construire dans les communes voisines de Rospez

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Rospez.

Retour à la page commune, département et région

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rospez. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rospez

Adresse
Place de la Mairie, 22300 Rospez
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h30, 14h00-17h15
Téléphone
02 96 38 07 15

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Rospez

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rospez (Côtes-d'Armor, Bretagne).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Rospez ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Rospez depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Rospez ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Rospez ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Rospez ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Rospez, soit un recul de -40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2019 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Rospez.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Rospez ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).