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Permis de construire à Pelousey

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pelousey (25170), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 111 autorisations enregistrées entre le 5 janvier 2013 et le 23 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

111

Première date

5 janvier 2013

Dernière date

23 avril 2026

Surface créée (brute)

21 973 m²

Nbre logements

154

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pelousey. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Pelousey

13 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Pelousey en 2015

13 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pelousey en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Pelousey (25170) PC Locaux — Societe Des Autoroutes Paris Rhin Rhone Société — 11 m² 2015/12/31
Rue De Genievre, Pelousey (25170) PC Logement AA86, AA87 — 1 464 m² 168 m² 2015/12/23
Fontagneaux, Pelousey (25170) PC Logement AH70 — — 168 m² 2015/12/17
19 Rue Grande Rue, Pelousey (25170) PC Locaux AD58 Commune De Pelousey Commune/EPCI 1 188 m² 110 m² 2015/11/24
1 Bis Rue De La Frachere, Pelousey (25170) PC Logement AC39 — 795 m² 137 m² 2015/10/19
Lotissement ""Clos Vossiere, Pelousey (25170) PC Logement AB218, AB225 — 945 m² 125 m² 2015/10/10
Adresse Non Renseignée, Pelousey (25170) PC Locaux — Societe Des Autoroutes Paris Rhin Rhone Société — 7 m² 2015/10/06
Lotis Clos Vossieres, Pelousey (25170) PC Logement AB215, AB208 — — 165 m² 2015/04/27
32 Rue Du Seminaire, Pelousey (25170) PC Logement AA84, AA82 — 1 957 m² 141 m² 2015/04/16
Fontagneaux, Pelousey (25170) PC Locaux AH72, AH70 — 36 967 m² 1 251 m² 2015/04/11
30 Rue De Genievre Perrey, Pelousey (25170) PC Logement AA80 — 863 m² 148 m² 2015/04/02
Lot Clos Vossieres, Pelousey (25170) PC Logement AB222 — — 129 m² 2015/02/20
Lot Le Clos De La Fontaine, Pelousey (25170) PC Logement AE156, AE160 — 889 m² 123 m² 2015/01/20

1 à 13 sur 13 autorisations

Les permis de construire à Pelousey

Les dossiers PC/DP consultables à Pelousey regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Pelousey

Commune rurale, Pelousey (25170) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 1 560 habitants, pour une densité de 252,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 215 à 313 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Pelouséens, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pouilley-les-Vignes (25115) (169 autorisations) et Les Auxons (25870) (146 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Pelousey offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Pelousey

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pelousey sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 111 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 22 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 19,8 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 2 autorisations, en recul de -60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 16 995 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 154 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 110 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 93 à destination de logement (84 %), 14 pour des locaux d'activité (13 %) et 4 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pelousey et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pelousey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 123 m² 1
2025 2 -60,0 % 1 1 0 1 036 m² 10
2024 5 +66,7 % 3 2 0 784 m² 8
2023 3 -66,7 % 2 1 0 954 m² 6
2022 9 +125,0 % 7 1 1 1 239 m² 9
2021 4 -33,3 % 2 1 1 747 m² 3
2020 6 -72,7 % 6 0 0 1 254 m² 13

Autres types d'autorisations à Pelousey

Permis d'aménager à Pelousey

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Pelousey

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pelousey

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pelousey.

Pouilley-les-Vignes

165 permis de construire

Les Auxons

130 permis de construire

Chaucenne

44 permis de construire

Moncley

18 permis de construire

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Pelousey

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Pelousey. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Pelousey

Adresse
19 Grande-Rue, 25170 Pelousey
Accueil
Lundi : 16h00-18h00 · Mardi-Jeudi : 10h00-12h00 · Vendredi : 10h00-12h00, 16h00-18h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 58 05 16
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pelousey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pelousey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pelousey ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pelousey depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pelousey ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pelousey ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pelousey ?
En 2025, 2 permis de construire ont été délivrés à Pelousey, soit un recul de -60,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2019 avec 22 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pelousey.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pelousey ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).