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Permis de construire à Joncherey

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Joncherey (90100), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.

La liste compte 113 autorisations, enregistrées entre le 18 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

113

Première date

18 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

15 671 m²

Nbre logements

130

Ces 113 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Joncherey figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Joncherey

58 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2026

5 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
43 Rue Des Chênes, Joncherey (90100) PC Logement 0B988, 0B991 — 1 831 m² 148 m² 2026/07/27
Chemin Des Écoliers, Joncherey (90100) PC Logement AD12, AD13 Vivialys Habitat Intermediaire Société 12 073 m² 1 160 m² 2026/06/26
Chemin Des Écoliers, Joncherey (90100) PC Logement B1005 — 512 m² 91 m² 2026/06/19
23 Rue Du Bambois, Joncherey (90100) PC Logement AC8, AC368 — 3 101 m² 121 m² 2026/03/11
Rue Des Chenes, Joncherey (90100) PC Logement B987, B990 — 910 m² 116 m² 2026/01/20

Permis de construire en 2020

5 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
11 Bi Rue D'alsace, Joncherey (90100) DP Locaux AC311, AC314 — 1 129 m² 18 m² 2020/11/25
9 Ter Rue D'alsace, Joncherey (90100) PC Logement AC340, AC343 — 845 m² 275 m² 2020/08/26
3 Chemin Des Ecoliers, Joncherey (90100) PC Logement B956 — 1 200 m² 104 m² 2020/05/06
Rue Du Caporal Peugeot, Joncherey (90100) PC Logement B510 — 2 131 m² 149 m² 2020/01/28
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA40 — 1 000 m² 108 m² 2020/01/17

Permis de construire en 2018

4 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Es Rus, Joncherey (90100) PC Logement AA19 — 635 m² 99 m² 2018/10/16
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA39 — 512 m² 95 m² 2018/07/27
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA13 — 779 m² 126 m² 2018/06/12
5 Rue Champ Du Mai, Joncherey (90100) PC Logement AB212 — 803 m² 166 m² 2018/06/12

Permis de construire en 2015

21 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement ""Le Clos Des V Es Rus, Joncherey (90100) PC Logement AA56 — 478 m² 76 m² 2015/12/18
Lotissement ""Les Clos Des, Joncherey (90100) PC Logement AA24 — 730 m² 119 m² 2015/12/18
16 Rue D'alsace, Joncherey (90100) PC Logement AC136, B33 — 2 127 m² 172 m² 2015/12/18
Lotissement ""Clos Des Verg, Joncherey (90100) PC Logement AA1 — 705 m² 122 m² 2015/09/03
Lotissement ""Le Clos Des V, Joncherey (90100) PC Logement AA40 — 1 000 m² 223 m² 2015/09/03
Lotis. Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA43 — 748 m² 98 m² 2015/08/04
Lotis. Le Clos Des Verger, Joncherey (90100) PC Logement AA4 — 673 m² 133 m² 2015/08/03
Lotis. Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement B2 — — 85 m² 2015/08/03
Rue Du Bambois, Joncherey (90100) PC Logement AC10P, AC285 — 852 m² 128 m² 2015/07/13
14 Impasse Lazare Ponticelli, Joncherey (90100) PC Logement AD380 — 716 m² 218 m² 2015/06/01
Rue Du Champs Du Mai, Joncherey (90100) PC Logement AB417, AB414 — 600 m² 99 m² 2015/04/30
Rue Du Caporal Peugeot, Joncherey (90100) PC Logement AD408 — 879 m² 135 m² 2015/04/30
Lot La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AD370 — 788 m² 160 m² 2015/04/15
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA51 — 463 m² 79 m² 2015/04/15
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA12 — 600 m² 94 m² 2015/04/10
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA37 — 499 m² 96 m² 2015/04/04
Rue Sous Le Rang, Joncherey (90100) PC Logement B853, B851 — 1 403 m² 138 m² 2015/04/03
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement B857 — 574 m² 119 m² 2015/02/28
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA20 — 656 m² 112 m² 2015/02/28
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement B564 — — 138 m² 2015/02/28
12 Rue Des Chenes, Joncherey (90100) PC Logement AC297 — 884 m² 142 m² 2015/02/05

Permis de construire en 2014

14 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement B786 — 550 m² 116 m² 2014/12/08
Lot Le Clos Des Verger, Joncherey (90100) PC Logement AA8 — 700 m² 120 m² 2014/11/06
Lotissement Le Clos Des Ve, Joncherey (90100) PC Logement B857 — — 148 m² 2014/11/06
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA45 — — 108 m² 2014/11/05
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement AA36 — — 102 m² 2014/11/05
Lot Le Clos Des Vergers, Joncherey (90100) PC Logement B857 — — 104 m² 2014/11/05
Rue Des Chenes, Joncherey (90100) PC Logement AC69P, AC66P — — 184 m² 2014/07/28
Rue D Alsace, Joncherey (90100) PC Logement AC317, AC314 — — 155 m² 2014/07/28
Rue D Alsace, Joncherey (90100) PC Logement A568, A565 — 1 988 m² 185 m² 2014/07/18
Impasse Lazare Ponticelli, Joncherey (90100) PC Logement AD368 — 638 m² 147 m² 2014/05/21
Lot La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AD381 — 600 m² 104 m² 2014/05/21
Lotis La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AD369 — 774 m² 135 m² 2014/03/12
Vers La Creuse, Joncherey (90100) PC Logement AD371 — 651 m² 103 m² 2014/02/21
58 Rue Du Caporal Peugeot, Joncherey (90100) PC Logement B507 — 7 100 m² 143 m² 2014/02/17

Permis de construire en 2013

9 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Joncherey en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
55A Rue Du Caporal Peugeot, Joncherey (90100) PC Locaux ZB106, ZB101 SCI Les Petits Ramoneurs SCI — 151 m² 2013/10/17
Adresse Non Renseignée, Joncherey (90100) PC Logement — — — 97 m² 2013/09/20
Lot La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AD373 — 643 m² 94 m² 2013/09/13
Lot La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AD376 — 736 m² 104 m² 2013/09/13
Adresse Non Renseignée, Joncherey (90100) PC Logement — — — 83 m² 2013/09/13
10B Rue Sous Le Rang, Joncherey (90100) PC Logement AD48, AD43 — 830 m² 94 m² 2013/09/13
Lot La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AD13 — 642 m² 164 m² 2013/03/02
Lot La Prairie Des Joncs, Joncherey (90100) PC Logement AO16 — 677 m² 115 m² 2013/01/28
Rue De Belfort, Joncherey (90100) PC Logement AB23P — 1 140 m² 123 m² 2013/01/18

1 à 58 sur 58 autorisations

Les permis de construire à Joncherey

À Joncherey, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité.

Rythme des permis de construire à Joncherey

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Joncherey enregistre en moyenne 8,3 dossiers PC/DP par an, soit 5,8 pour 1 000 habitants (1 427 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 130 logements, soit environ 91 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Joncherey.

Ce qui distingue les permis de construire à Joncherey

Avec 79 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, Joncherey se situe bien au-dessus de la médiane des communes du Territoire de Belfort (45). Les voies les plus citées dans les dossiers sont Lotissement ""Le Clos des V (21 dossiers entre 2015 et 2020), lotissement Le Clos des Vergers (10 dossiers) et Grande Rue (10 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 1 160 m² de surface de plancher et 15 logements (chemin des Écoliers, 2026), porté par Vivialys Habitat Intermediaire. Suivent chemin des Ecoliers (508 m², 2025) et 38 Grande Rue (387 m², 2023).

Statistiques des permis de construire à Joncherey

De 2013 à 2026 (14 années), 113 autorisations ont été enregistrées à Joncherey au titre des permis de construire ; le tableau ci-dessous en détaille l'évolution annuelle. C'est en 2015 que l'activité a été la plus forte, avec 21 autorisations délivrées, soit 18,6 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 008 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 130 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 108 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 107 à destination de logement (95 %) et 6 pour des locaux d'activité (5 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Joncherey et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Joncherey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 5 0 0 1 636 m² 19
2025 6 +100,0 % 6 0 0 1 056 m² 9
2024 3 -50,0 % 2 1 0 413 m² 2
2023 6 +100,0 % 6 0 0 871 m² 8
2022 3 -40,0 % 2 1 0 348 m² 2
2021 5 0 % 5 0 0 522 m² 5
2020 5 -37,5 % 4 1 0 654 m² 6

Autres types d'autorisations à Joncherey

Permis d'aménager à Joncherey

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Joncherey

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Joncherey

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Joncherey.

Delle

139 permis de construire

Grandvillars

115 permis de construire

Boron

36 permis de construire

Faverois

25 permis de construire

Thiancourt

12 permis de construire

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Joncherey

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Territoire de Belfort (90)

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Consulter un dossier de permis de construire à Joncherey

Chacun des 113 dossiers PC/DP recensés à Joncherey a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Joncherey, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Joncherey. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Joncherey

Adresse
3 place de l'Église, 90100 Joncherey
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00, 15h00-17h30 · Mercredi : 08h30-11h30 · Jeudi-Vendredi : 09h00-12h00, 15h00-17h30 · Samedi : 08h30-11h30
Téléphone
03 84 36 01 46
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Joncherey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Joncherey (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Comment retrouver les permis de construire délivrés à Joncherey ?
Cette page liste les 113 dossiers PC/DP délivrés à Joncherey depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Joncherey ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Joncherey, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Joncherey donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Joncherey ?
Le dossier le plus récent recensé à Joncherey est un permis de construire délivré le 27 juillet 2026 pour un projet de logement (43 rue des Chênes, 148 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Joncherey en 2025 ?
6 dossiers PC/DP ont été délivrés à Joncherey en 2025. En 2026, 5 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Joncherey ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Joncherey autorisent 130 logements : 115 logements individuels (88 %) et 15 logements collectifs (12 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses à Joncherey ?
Les déclarations préalables représentent 2 % des 113 dossiers PC/DP recensés à Joncherey. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Quelle place pour le logement social dans les permis de construire à Joncherey ?
15 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Joncherey, soit 12 % des logements autorisés sur la période.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Joncherey ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Joncherey ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.