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Permis de construire à Geneuille

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Geneuille (25870), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 20 février 2013 et le 28 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

20 février 2013

Dernière date

28 août 2026

Surface créée (brute)

23 043 m²

Nbre logements

143

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Geneuille. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Geneuille

21 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Geneuille en 2022

21 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere"", Geneuille (25870) PC Logement ZA521 — 612 m² 94 m² 2022/11/18
Lotissement De La There Lo, Geneuille (25870) PC Logement ZD428 Romann Société 660 m² 143 m² 2022/10/12
Lotissement La There Lot N_3, Geneuille (25870) PC Logement ZD425 — 540 m² 113 m² 2022/07/27
Rue Lyautey, Geneuille (25870) PC Locaux ZB239 Du Vallon SCI 1 644 m² 364 m² 2022/07/25
32 Rue Lyautey, Geneuille (25870) PC Mixte AK288 Ac2Limmo Société 1 832 m² 889 m² 2022/07/22
Lot 2 Rue Des Pres Rouges - Zone, Geneuille (25870) PC Mixte ZB241 Le Ruisseau Du Jonchet SCI 4 947 m² 617 m² 2022/06/27
Chemin De La There, Geneuille (25870) PC Logement ZD38 — 590 m² 121 m² 2022/05/30
41 Rue De Maupommet, Geneuille (25870) PC Logement ZD412 — 537 m² 92 m² 2022/05/12
Rue Des Champs Lot 11 ""Le Domaine Des Champs"", Geneuille (25870) PC Logement ZA517 — 633 m² 104 m² 2022/04/29
Lotissement ""La There"" (Lo, Geneuille (25870) PC Logement ZD38 — 600 m² 114 m² 2022/04/12
19 Route Des Papetiers, Geneuille (25870) PC Logement AC123 — 6 865 m² 161 m² 2022/03/18
Lot 1 Le Domaine Des Champs, Geneuille (25870) PC Logement ZA518 SARL Moyse Ma Maison Société 642 m² 140 m² 2022/03/17
Lotissement ""Le Domaine De, Geneuille (25870) PC Logement ZA515, ZA514 Moyse Promotion Société 1 864 m² 595 m² 2022/03/03
Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere"", Geneuille (25870) PC Logement ZA508 — 616 m² 182 m² 2022/02/22
Lotissement ""Le Domaine De, Geneuille (25870) PC Logement ZA516 — 641 m² 92 m² 2022/02/14
64 Rue Des Cerisiers - Lotiss, Geneuille (25870) PC Logement ZD427 — 654 m² 104 m² 2022/02/11
Lotissement ""La There"" (Lo, Geneuille (25870) PC Logement ZD429 — 660 m² 109 m² 2022/02/11
Contour Des Combes, Geneuille (25870) PC Logement ZD434, ZD435 — 1 203 m² 148 m² 2022/01/27
150 Rue Des Cerisiers, Geneuille (25870) PC Logement ZD431 — 675 m² 112 m² 2022/01/27
Chemin De La There Lotissement ""La There"" (Lot N_14), Geneuille (25870) PC Logement ZD38 — 660 m² 115 m² 2022/01/18
Lotissement ""La There"" (Lo Lieu-Dit ""Contour Des Combes"", Geneuille (25870) PC Logement ZD436 — 690 m² 119 m² 2022/01/18

1 à 21 sur 21 autorisations

Les permis de construire à Geneuille

Les dossiers PC/DP consultables à Geneuille regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Geneuille

Commune rurale, Geneuille (25870) compte 1 282 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 199,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 210 à 278 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Geneuillois, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Châtillon-le-Duc (25870) (154 autorisations) et Les Auxons (25870) (146 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Geneuille, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Geneuille

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Geneuille sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 19,6 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 339 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 143 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 100 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 76 à destination de logement (71 %), 23 pour des locaux d'activité (21 %) et 8 à usage mixte (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Geneuille et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Geneuille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 7 1 0 897 m² 9
2025 6 +100,0 % 5 0 1 1 139 m² 11
2024 3 -72,7 % 2 1 0 244 m² 2
2023 11 -47,6 % 5 5 1 2 432 m² 14
2022 21 +31,3 % 18 1 2 4 528 m² 29
2021 16 +166,7 % 16 0 0 3 111 m² 30
2020 6 0 % 5 0 1 3 256 m² 27

Autres types d'autorisations à Geneuille

Permis d'aménager à Geneuille

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Geneuille

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Geneuille

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Geneuille.

Châtillon-le-Duc

142 permis de construire

Les Auxons

130 permis de construire

Cussey-sur-l'Ognon

76 permis de construire

Bussières

37 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Geneuille. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Geneuille

Adresse
5 rue Lyautey, 25870 Geneuille
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 16h00-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 81 57 71 51
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Geneuille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Geneuille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Geneuille ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Geneuille depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Geneuille ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Geneuille ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Geneuille ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Geneuille, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2022 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Geneuille.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Geneuille ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).