basedespermis.fr
Retour à Frangy

Permis de construire à Frangy

Haute-Savoie (74), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Frangy (74270), en Haute-Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 164 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 29 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

164

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

29 juin 2026

Surface créée (brute)

76 730 m²

Nbre logements

607

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Frangy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Frangy

16 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Frangy en 2016

10 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frangy en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chem De La Passerelle, Frangy (74270) PC Locaux A681, A1972 Commune De Frangy Commune/EPCI 6 646 m² 34 m² 2016/10/13
Rue Vignes Raforais, Frangy (74270) PC Logement 0C1773, 0C1774 Batiplus Immobilier Société 917 m² 768 m² 2016/07/27
Rte De Planet, Frangy (74270) PC Logement 0A2514, 0A1395 — 769 m² 123 m² 2016/07/25
711 Rte De Gensenaz Les Aricoques, Frangy (74270) PC Locaux 0C2160, 0C889 — — 21 m² 2016/07/05
Rte Du Planet, Frangy (74270) PC Logement 0A2516, 0A2515 — 640 m² 103 m² 2016/05/15
140 Rte D Annecy, Frangy (74270) PC Logement A668, A2002 Le Petit Prince SCI — 1 569 m² 2016/05/04
Le Balcon Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement A2308 — 823 m² 107 m² 2016/03/18
La Planche, Frangy (74270) PC Locaux B1282, B115 Gaec Le Champenois Agricole 8 890 m² 1 025 m² 2016/02/02
Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement A2308 — — 101 m² 2016/01/25
Rte De Planet, Frangy (74270) PC Logement A2515, A2516 — 640 m² 103 m² 2016/01/25

Permis de construire à Frangy en 2015

6 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frangy en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Les Balcons Des Usses Sur Creux Ouest, Frangy (74270) PC Logement A2317 — 900 m² 244 m² 2015/10/20
Les Hutins Collonges D En Bas, Frangy (74270) PC Locaux 0A1295 — 39 604 m² 90 m² 2015/10/13
185 Rte D Annecy, Frangy (74270) PC Locaux 0A1346, 0A1463 — 935 m² 81 m² 2015/10/13
462 Rte Des Plats, Frangy (74270) PC Locaux 0C1031 SCI Sur Les Plats SCI 4 241 m² 54 m² 2015/07/31
Rue De La Poste, Frangy (74270) PC Mixte 0C645, 0C643 Spirit Immobilier Société 5 841 m² 2 308 m² 2015/06/20
Sous La Combe, Frangy (74270) PC Logement 0A2406, 0A1130 — 858 m² 109 m² 2015/03/22

1 à 16 sur 16 autorisations

Les permis de construire à Frangy

Les dossiers PC/DP consultables à Frangy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Brunet Eco-Amenagement, Amenagement Et Territoire et Teractem.

À propos de Frangy

Petite commune, Frangy (74270) compte 2 049 habitants répartis sur 10,0 km², soit une densité de 211,0 hab./km². Rattachée administrativement en Haute-Savoie (74) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 299 à 562 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Usses et Rhône. Dans le voisinage, Chilly (74270) (254 autorisations) et Chaumont (74270) (91 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Frangy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Frangy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Frangy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 164 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 25 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,2 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 5 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 46 465 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 607 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 77 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 120 à destination de logement (73 %), 32 pour des locaux d'activité (20 %) et 12 à usage mixte (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Frangy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Frangy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 3 2 0 686 m² 16
2025 5 0 % 2 3 0 2 971 m² 3
2024 5 -37,5 % 5 0 0 1 875 m² 14
2023 8 -57,9 % 8 0 0 2 924 m² 37
2022 19 -5,0 % 17 1 1 6 246 m² 71
2021 20 +17,6 % 13 5 2 11 975 m² 98
2020 17 +54,5 % 10 5 2 13 672 m² 40

Autres types d'autorisations à Frangy

Permis d'aménager à Frangy

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Frangy

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Frangy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Frangy.

Chilly

236 permis de construire

Chaumont

86 permis de construire

Musièges

78 permis de construire

Desingy

65 permis de construire

Chessenaz

21 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Frangy

Retour à la page commune

Haute-Savoie (74)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Frangy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Frangy

Adresse
19 rue du Grand-Pont, 74270 Frangy
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
04 50 44 75 96
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Frangy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Frangy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Frangy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Frangy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Frangy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Frangy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Frangy ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Frangy, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2013 avec 25 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Frangy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Frangy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Frangy, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Brunet Eco-Amenagement, Amenagement Et Territoire et Teractem.