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Permis de construire à Frambouhans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Frambouhans (25140), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 69 autorisations enregistrées entre le 2 janvier 2013 et le 26 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

69

Première date

2 janvier 2013

Dernière date

26 mai 2026

Surface créée (brute)

12 653 m²

Nbre logements

57

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Frambouhans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Frambouhans

11 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Frambouhans en 2017

4 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frambouhans en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
20 Rue De La Baume, Frambouhans (25140) PC Logement AB264, AB382 — 775 m² 126 m² 2017/12/18
Lotissement Le Tacot Lot 3, Frambouhans (25140) PC Logement AC605 — 779 m² 134 m² 2017/12/08
Les Mottes Lotissement Le Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC616 — 992 m² 136 m² 2017/10/12
La Cour Jean Brusse, Frambouhans (25140) PC Locaux AK50, AK51 Gaec Bio'n'cow Agricole 103 900 m² 1 530 m² 2017/03/06

Permis de construire à Frambouhans en 2016

7 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frambouhans en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC617 — 874 m² 114 m² 2016/11/22
Rue Du Tacot La Baume, Frambouhans (25140) PC Logement AC13 — 887 m² 137 m² 2016/06/15
Rue Du Capitaine Treilhes, Frambouhans (25140) DP Locaux AB178 Syndicat Mixte D'energies Du Doubs Public 1 613 m² 8 m² 2016/05/05
Rue Du Capitaine Treilhes Au Village, Frambouhans (25140) DP Locaux AC489 Syndicat Mixte D'energies Du Doubs Public 1 355 m² 8 m² 2016/05/04
14 Rue Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC611 — 748 m² 85 m² 2016/04/22
2 Rue Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC601, AC604 — 763 m² 130 m² 2016/02/10
Adresse Non Renseignée, Frambouhans (25140) PC Logement — — — 107 m² 2016/01/29

1 à 11 sur 11 autorisations

Les permis de construire à Frambouhans

Les dossiers PC/DP consultables à Frambouhans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Frambouhans

Commune rurale, Frambouhans (25140) compte 889 habitants répartis sur 10,0 km², soit une densité de 88,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Doubs (25) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 820 à 960 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Pays de Maîche. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Maîche (25120) (211 autorisations) et Les Écorces (25140) (77 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Frambouhans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Frambouhans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Frambouhans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 69 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2023, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 5 autorisations, en recul de -16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 545 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 57 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 115 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 52 à destination de logement (75 %) et 17 pour des locaux d'activité (25 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Frambouhans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Frambouhans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 2 1 0 329 m² 2
2025 5 -16,7 % 3 2 0 2 551 m² 3
2024 6 -50,0 % 5 1 0 847 m² 7
2023 12 +1 100,0 % 9 3 0 2 014 m² 10
2022 1 -50,0 % 0 1 0 9 m² -
2021 2 -33,3 % 2 0 0 376 m² 4
2020 3 -57,1 % 1 2 0 592 m² 1

Autres types d'autorisations à Frambouhans

Permis d'aménager à Frambouhans

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Frambouhans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Frambouhans.

Maîche

194 permis de construire

Les Écorces

73 permis de construire

Bonnétage

75 permis de construire

Fournet-Blancheroche

33 permis de construire

Les Fontenelles

29 permis de construire

Saint-Julien-lès-Russey

20 permis de construire

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Frambouhans

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Frambouhans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Frambouhans

Adresse
6 Grande-Rue, 25140 Frambouhans
Accueil
Lundi : 14h00-18h30 · Mercredi : 08h30-14h00 · Vendredi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 68 60 63
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Frambouhans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Frambouhans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Frambouhans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Frambouhans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Frambouhans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Frambouhans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Frambouhans ?
En 2025, 5 permis de construire ont été délivrés à Frambouhans, soit un recul de -16,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2023 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Frambouhans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Frambouhans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).