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Permis de construire à Dorans

Territoire de Belfort (90), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Dorans (90400), dans le Territoire de Belfort, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 68 autorisations enregistrées entre le 28 janvier 2013 et le 19 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

68

Première date

28 janvier 2013

Dernière date

19 mai 2026

Surface créée (brute)

11 908 m²

Nbre logements

78

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Dorans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Dorans

11 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Dorans en 2016

11 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Dorans en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Dorans (90400) PC Logement — — — 205 m² 2016/11/18
Rte Departementale N 18, Dorans (90400) DP Locaux ZB259 Electricite Reseau Distribution France Société — 8 m² 2016/10/30
Rue De La Charme, Dorans (90400) PC Logement OC476, OC481 — 587 m² 126 m² 2016/10/18
Adresse Non Renseignée, Dorans (90400) PC Logement — — — 144 m² 2016/08/03
Zac Des Groseillers, Dorans (90400) PC Logement ZB397 — 618 m² 93 m² 2016/08/01
3 Rue Des Sapins, Dorans (90400) PC Locaux C487 — 6 490 m² 37 m² 2016/06/24
Lotissement ""Les Groseille, Dorans (90400) PC Logement ZB385 — 744 m² 191 m² 2016/04/26
Rue Jean Baptiste L'heriti, Dorans (90400) PC Logement ZB133, ZB286 — 1 486 m² 182 m² 2016/04/11
Adresse Non Renseignée, Dorans (90400) PC Logement — — — 127 m² 2016/04/11
Adresse Non Renseignée, Dorans (90400) PC Logement — — — 93 m² 2016/01/29
Zac Les Grands Groseillers, Dorans (90400) PC Logement ZB385 — 672 m² 135 m² 2016/01/12

1 à 11 sur 11 autorisations

Les permis de construire à Dorans

Les dossiers PC/DP consultables à Dorans regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Dorans

Commune rurale, Dorans (90400) rassemble 812 habitants pour une superficie de 4,0 km² (213,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Territoire de Belfort (90), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 337 à 427 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Doranais, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Argiésans (90800) (62 autorisations) et Sevenans (90400) (42 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Dorans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Dorans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Dorans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (12 années). Sur cette période, 68 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 21 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 30,9 % du total de la période. En 2025, 1 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 686 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 78 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 111 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 57 à destination de logement (84 %) et 11 pour des locaux d'activité (16 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Dorans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Dorans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 3 0 0 879 m² 13
2025 1 -50,0 % 1 0 0 150 m² 1
2024 2 0 % 0 2 0 91 m² -
2021 2 -50,0 % 2 0 0 242 m² 2
2020 4 -20,0 % 4 0 0 446 m² 4
2019 5 +150,0 % 4 1 0 598 m² 4
2018 2 -33,3 % 2 0 0 256 m² 2

Autres types d'autorisations à Dorans

Permis de démolir à Dorans

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Dorans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Dorans.

Argiésans

55 permis de construire

Sevenans

36 permis de construire

Botans

22 permis de construire

Brevilliers

20 permis de construire

Banvillars

13 permis de construire

Bermont

10 permis de construire

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Dorans

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Dorans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Dorans

Adresse
10 rue des Lilas, 90400 Dorans
Accueil
Lundi : 17h00-19h00 · Mardi : 09h30-11h30 · Mercredi : 16h30-18h00
Téléphone
03 84 56 10 27
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Dorans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Dorans (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Dorans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Dorans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Dorans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Dorans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Dorans ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Dorans, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2015 avec 21 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Dorans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Dorans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).