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Permis de construire à Brugheas

Allier (03), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Brugheas (03700), dans le département Allier en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 122 autorisations enregistrées entre le 18 janvier 2013 et le 29 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

122

Première date

18 janvier 2013

Dernière date

29 mai 2026

Surface créée (brute)

17 576 m²

Nbre logements

114

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Brugheas. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Brugheas

2026 4 2025 1 2024 10 2023 10 2022 9 2021 9 2020 7 2019 16 2018 8 2017 7 2016 13 2015 16 2014 2 2013 10

Permis de construire à Brugheas en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
10 Rue Des Prés, Brugheas (03700) PC Locaux ZC242 — 1 000 m² 194 m² 2026/05/29
14 Rue Des Taureaux, Brugheas (03700) PC Logement YL56 — 1 801 m² 89 m² 2026/03/27
Avenue De L'europe, Brugheas (03700) PC Logement AA284 — 1 019 m² 82 m² 2026/03/27
Le Bois Randenay, Brugheas (03700) PC Locaux YD103 Tir Sportif De Vichy Association 44 866 m² 99 m² 2026/03/20

Permis de construire à Brugheas en 2025

1 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
48 Avenue De L'europe, Brugheas (03700) PC Logement AA275 — 900 m² 132 m² 2025/09/02

Permis de construire à Brugheas en 2024

10 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Avenue De L'europe, Brugheas (03700) PC Logement YC45 — 834 m² 146 m² 2024/12/10
2 Rue Des Ecoles, Brugheas (03700) PC Locaux AA93 Commune De Brugheas Commune/EPCI 3 247 m² 55 m² 2024/09/12
Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB22 — 3 350 m² 179 m² 2024/08/20
Les Maussangs, Brugheas (03700) PC Logement YP69 Dfcb Société 1 068 m² 123 m² 2024/08/13
Avenue De L'europe, Brugheas (03700) PC Logement AA36 — 1 119 m² 140 m² 2024/07/12
Rue Du Bois Chotin, Brugheas (03700) PC Logement YI114 — 1 611 m² 140 m² 2024/04/19
33 Rue Du Bois Chotin, Brugheas (03700) PC Logement YI31, YI125 — 1 338 m² 116 m² 2024/04/18
69 Avenu De L Europe, Brugheas (03700) PC Logement AA9 — 694 m² 105 m² 2024/04/18
33 Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement AA265 — 1 000 m² 145 m² 2024/04/18
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Locaux YD171 Commune De Brugheas Commune/EPCI 4 754 m² 128 m² 2024/01/09

Permis de construire à Brugheas en 2023

10 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
31 Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB97, YB98 — 3 150 m² 102 m² 2023/07/24
12 Rue De La Croix Morand, Brugheas (03700) PC Logement ZA129 — 1 698 m² 121 m² 2023/06/29
Les Rocs, Brugheas (03700) PC Logement YB19 — 1 850 m² 162 m² 2023/06/14
Rue Des Bancheraux, Brugheas (03700) PC Logement YK130 — 4 400 m² 143 m² 2023/06/08
11 Rue Des Sapins, Brugheas (03700) PC Logement YS78 — 1 403 m² 129 m² 2023/06/01
Rue Des Bois Dins, Brugheas (03700) PC Logement YK11 — 1 164 m² 130 m² 2023/05/19
Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB221 — 1 637 m² 169 m² 2023/04/21
1 Rue Du Ris De L Ane, Brugheas (03700) PC Logement XA43 — 31 555 m² 140 m² 2023/04/07
Les Caillaudes, Brugheas (03700) PC Logement YE8 — 1 355 m² 180 m² 2023/03/13
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement ZC276 — 923 m² 163 m² 2023/03/13

Permis de construire à Brugheas en 2022

9 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Foret De Genzat, Brugheas (03700) PC Locaux E1630 Societe Protectrice Des Animaux Association 9 332 m² 30 m² 2022/09/06
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Locaux YD200, YD203 Commune De Brugheas Commune/EPCI — 249 m² 2022/06/15
Les Varennes, Brugheas (03700) PC Locaux XE27 — 62 876 m² 4 m² 2022/05/25
Rue De La Charme Haute, Brugheas (03700) PC Logement YP127 — 2 091 m² 142 m² 2022/05/23
3 Rue Des Fourneaux, Brugheas (03700) PC Logement YZ127 — 954 m² 87 m² 2022/03/21
5 Rue Des Batisses, Brugheas (03700) PC Logement AA163 — 2 660 m² 120 m² 2022/03/03
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement ZC277, ZC278 SCI Claude SCI 799 m² 136 m² 2022/02/22
00 Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement AA266 — 1 090 m² 113 m² 2022/02/02
25 Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB102 — 1 486 m² 127 m² 2022/01/27

Permis de construire à Brugheas en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Bicards, Brugheas (03700) PC Logement YW20 — 1 098 m² 135 m² 2021/12/13
Rue De La Charme Haute, Brugheas (03700) PC Logement YP89 — 2 551 m² 127 m² 2021/11/08
Chemi Du Silo, Brugheas (03700) PC Logement YP128 — 1 180 m² 107 m² 2021/11/08
Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB203 — 1 846 m² 150 m² 2021/08/11
Rue Des Banchereaux, Brugheas (03700) PC Logement YK138 — 2 398 m² 114 m² 2021/08/03
La Charme Haute, Brugheas (03700) PC Logement YX64 — 3 470 m² 162 m² 2021/06/15
27 Rue Des Maussangs, Brugheas (03700) PC Logement YP50 — 1 534 m² 128 m² 2021/03/04
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement ZC277 SCI Claude SCI 779 m² 121 m² 2021/02/26
Rue Du Ris De L'ane, Brugheas (03700) PC Logement YZ117 — 955 m² 135 m² 2021/02/26

Permis de construire à Brugheas en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
48 Avenu De L'europe, Brugheas (03700) PC Logement AA277 — 1 746 m² 113 m² 2020/10/07
2 Rue Du Moulin, Brugheas (03700) PC Logement YP40 — 2 401 m² 132 m² 2020/08/28
Rue De La Charme Haute, Brugheas (03700) PC Logement YP115 — 2 638 m² 126 m² 2020/08/17
Rue Du Ris De L'ane Et Rue Des, Brugheas (03700) PC Logement YZ119 — 937 m² 76 m² 2020/08/08
Rue Des Bancheraux, Brugheas (03700) PC Logement YK129, YK130 — 6 215 m² 213 m² 2020/08/08
Varenne Chambon, Brugheas (03700) PC Logement YK39 — 584 m² 149 m² 2020/05/04
Rue Du Ris De L'ane, Brugheas (03700) PC Logement YZ51 — 955 m² 69 m² 2020/01/21

Permis de construire à Brugheas en 2019

16 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Caillaudes, Brugheas (03700) PC Logement YE7 — 1 300 m² 181 m² 2019/12/30
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement YE62 — 2 209 m² 298 m² 2019/12/27
Les Bancheraux, Brugheas (03700) PC Logement YK37 — 3 771 m² 146 m² 2019/12/12
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement YD239 — 1 164 m² 149 m² 2019/11/26
Allee Du Reservoir, Brugheas (03700) PC Logement AA262 — 1 720 m² 183 m² 2019/11/22
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement AA212 — 11 000 m² 108 m² 2019/11/15
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement AA212 — 18 449 m² 149 m² 2019/10/30
28 Rue Des Maussangs, Brugheas (03700) PC Logement YP121 — 1 200 m² 62 m² 2019/10/30
Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement AA269 — 1 108 m² 116 m² 2019/10/02
8 Rue De L' Artisanat, Brugheas (03700) PC Locaux YD187 SCI Fil Immobilier Ii SCI 2 643 m² 748 m² 2019/09/17
Rue Du Stade Fend, Brugheas (03700) DP Locaux XK3 Enedis Société 25 814 m² 7 m² 2019/06/17
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement YD28 — 1 004 m² 84 m² 2019/06/14
3 Rue Des Fourneaux, Brugheas (03700) PC Logement YZ51 — 1 024 m² 120 m² 2019/04/16
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Logement YD28 — 1 165 m² 112 m² 2019/03/22
Rue Des Bancheraux, Brugheas (03700) PC Logement YK129 — 1 007 m² 120 m² 2019/03/22
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Logement YD28 — 1 020 m² 94 m² 2019/03/08

Permis de construire à Brugheas en 2018

8 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du Bois Chotin, Brugheas (03700) PC Logement YI110 — 1 079 m² 139 m² 2018/12/21
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Logement YD236 — 998 m² 144 m² 2018/12/17
Les Caillaudes, Brugheas (03700) PC Logement AA249 — 1 572 m² 114 m² 2018/09/18
Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB204 — 1 729 m² 118 m² 2018/07/13
Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement ZC140, ZC280 — 1 350 m² 150 m² 2018/06/02
5 Rue Du Ris De L Ane, Brugheas (03700) PC Logement YZ83 — 1 099 m² 144 m² 2018/03/08
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement YD26 — 1 000 m² 146 m² 2018/01/31
Rue De La Marchetaille, Brugheas (03700) PC Logement YV146 — 1 271 m² 94 m² 2018/01/05

Permis de construire à Brugheas en 2017

7 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
33 Rue De La Charme Haute, Brugheas (03700) PC Logement YX134 — 1 419 m² 123 m² 2017/12/29
Fend, Brugheas (03700) PC Locaux XK3 Gaec Reconnu Soalhat Agricole 25 814 m² 6 m² 2017/11/03
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Logement YD232 — 884 m² 98 m² 2017/09/28
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement ZC267 — 1 008 m² 113 m² 2017/09/27
Rue Des Bicards, Brugheas (03700) PC Logement YV139 — 1 167 m² 125 m² 2017/03/24
Le Communal De Bord, Brugheas (03700) PC Logement YD27 — 1 752 m² 168 m² 2017/03/07
Rue Des Bicards, Brugheas (03700) PC Logement YV138 — 1 433 m² 106 m² 2017/01/17

Permis de construire à Brugheas en 2016

13 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement ZC265 — 1 155 m² 113 m² 2016/12/30
8 Rue De L Alambic, Brugheas (03700) PC Logement YP59 — 1 255 m² 86 m² 2016/12/08
Adresse Non Renseignée, Brugheas (03700) PC Locaux YD118 Fumage Du Sichon Société 1 563 m² 72 m² 2016/11/21
Les Gorses, Brugheas (03700) PC Locaux YV9 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Perret Société 68 955 m² 807 m² 2016/10/07
Les Gorses, Brugheas (03700) PC Locaux YV9 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Perret Société 68 955 m² 807 m² 2016/10/07
Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB211 — 1 989 m² 122 m² 2016/08/12
10 Rue De L Alambic, Brugheas (03700) PC Logement YP64 — 2 808 m² 117 m² 2016/08/01
8 Rue De L Alambic, Brugheas (03700) PC Logement YP59 — 1 260 m² 84 m² 2016/06/10
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement YD209 — 1 088 m² 138 m² 2016/05/23
La Boucharde, Brugheas (03700) PC Logement YD144 — — 239 m² 2016/03/25
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement ZC261 — 1 145 m² 150 m² 2016/03/18
Javeliere, Brugheas (03700) PC Logement YI48, YI120 — — 134 m² 2016/03/11
5 Razet, Brugheas (03700) PC Locaux YT55, YT89 — 5 395 m² 54 m² 2016/02/04

Permis de construire à Brugheas en 2015

16 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
20 Rue Du Moulin Mazan, Brugheas (03700) PC Logement YC51 — 1 388 m² 114 m² 2015/12/11
Rue Des Pres Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement ZC122 — 3 331 m² 438 m² 2015/10/15
Adresse Non Renseignée, Brugheas (03700) PC Logement ZC263 — 1 000 m² 126 m² 2015/10/09
1 Rue De La Cabotte, Brugheas (03700) PC Logement YP110 — 1 200 m² 84 m² 2015/09/15
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement ZC266 — 1 000 m² 103 m² 2015/09/10
54 Rue Du Moulin Mazan, Brugheas (03700) PC Logement YC21 — 1 158 m² 57 m² 2015/08/28
13 Rue De L Artisanat, Brugheas (03700) PC Locaux YD188 SCI Jade SCI 3 590 m² 203 m² 2015/08/26
Rue De La Cabotte, Brugheas (03700) PC Logement YP119 — 4 438 m² 195 m² 2015/08/04
Rue Des Pres Le Bois Randenais, Brugheas (03700) PC Logement ZC268 — 1 000 m² 94 m² 2015/05/26
Chemin De Beauvezet Champ De La Font, Brugheas (03700) PC Logement YS54P — 2 791 m² 125 m² 2015/05/22
Rue Du Ris De L Ane, Brugheas (03700) PC Logement YZ82 — 1 793 m² 86 m² 2015/05/07
Rue Des Pres Bois Randenais, Brugheas (03700) PC Logement YD24 — 2 320 m² 132 m² 2015/04/28
Chem De Beauvezet Champ De La Font, Brugheas (03700) PC Logement YS54P — 2 187 m² 122 m² 2015/04/28
Rue De La Cabotte, Brugheas (03700) PC Logement YP118 — 1 231 m² 112 m² 2015/03/06
36 Rue Des Terres De Bord, Brugheas (03700) PC Logement ZC272, ZC76 — 1 660 m² 161 m² 2015/01/26
Rue Des Pres, Brugheas (03700) PC Logement ZC263 — 1 000 m² 97 m² 2015/01/14

Permis de construire à Brugheas en 2013

10 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brugheas en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Des Banchereaux Les Banchereaux, Brugheas (03700) PC Logement YK107 — 2 017 m² 146 m² 2013/12/23
36 Rue Des Vignes, Brugheas (03700) PC Logement YB213, YB212 — 2 413 m² 137 m² 2013/09/26
Rue Des Bicards Les Gorces, Brugheas (03700) PC Logement YV12 — 1 458 m² 155 m² 2013/09/26
Rue Du Chateau, Brugheas (03700) PC Logement XB71 — 2 677 m² 132 m² 2013/02/25
Rue De La Cabotte Les Maussangs, Brugheas (03700) PC Logement YP81 — 1 500 m² 159 m² 2013/02/15
Rue De Carcailles Les Fourreaux, Brugheas (03700) PC Logement YZ55 — 1 010 m² 101 m² 2013/02/14
8 Rue Des Bicards Les Bicards, Brugheas (03700) PC Logement YV15 — 3 100 m² 100 m² 2013/02/01
Rue De La Cabotte Les Mauussangs, Brugheas (03700) PC Logement YP86 — — 106 m² 2013/01/19
32 Av De L Europe Le Bois Randenais, Brugheas (03700) PC Logement AA173, AA238 — 1 873 m² 157 m² 2013/01/18
Chem De Beauvezet, Brugheas (03700) PC Logement YS50 — 1 148 m² 96 m² 2013/01/18

Construction et urbanisme à Brugheas

Brugheas, commune du département Allier (03) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 547 habitants pour une superficie de 27 km², soit une densité de 57 hab/km². 122 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 13 934 m² de surface de plancher d'habitation créée et 114 logements.

L'année la plus active a été 2019 avec 16 autorisations, soit 13,1 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 1 permis de construire ont été délivrés, -90,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Brugheas (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Brugheas.

Statistiques des permis de construire à Brugheas

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Brugheas sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 122 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 16 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,1 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 1 autorisations, en recul de -90,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 934 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 114 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 122 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 107 à destination de logement (88 %) et 15 pour des locaux d'activité (12 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Brugheas et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Brugheas
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 2 2 0 464 m² 2
2025 1 -90,0 % 1 0 0 132 m² 1
2024 10 0 % 8 2 0 1 277 m² 8
2023 10 +11,1 % 10 0 0 1 439 m² 10
2022 9 0 % 6 3 0 1 008 m² 6
2021 9 +28,6 % 9 0 0 1 179 m² 9
2020 7 -56,3 % 7 0 0 878 m² 7

Autres types d'autorisations à Brugheas

Permis d'aménager à Brugheas

1 autorisation

Voir sur la page commune

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Brugheas

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Brugheas (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Brugheas ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Brugheas depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Brugheas ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Brugheas ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Brugheas ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Brugheas, soit un recul de -90,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2019 avec 16 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Brugheas.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Brugheas ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).