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Permis de construire à Broxeele

Nord (59), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Broxeele (59470), dans le Nord, en Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 57 autorisations enregistrées entre le 14 janvier 2013 et le 8 juillet 2024. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

57

Première date

14 janvier 2013

Dernière date

8 juillet 2024

Surface créée (brute)

15 272 m²

Nbre logements

59

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Broxeele. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Broxeele

19 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Broxeele en 2021

19 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Broxeele en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) PC Logement ZH142 — 1 220 m² 143 m² 2021/11/15
Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) PC Logement ZH162 — — 195 m² 2021/11/12
Lot 8 Le Domaine Du Tilleul, Broxeele (59470) PC Logement ZH152 — 906 m² 93 m² 2021/11/10
Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) PC Logement ZH151 — 758 m² 133 m² 2021/09/02
Rue Des Peupliers Domaine Du Tilleul, Broxeele (59470) PC Logement ZH116 — 528 m² 117 m² 2021/09/02
Lotissement ""Le Domaine Du, Broxeele (59470) PC Logement ZH154 — 528 m² 119 m² 2021/08/27
Rue Des Peupliers Le Domaine Du Tilleul, Broxeele (59470) PC Logement ZH146 — 523 m² 156 m² 2021/08/25
20 Rue Du Moulin, Broxeele (59470) PC Locaux ZD34 — 5 796 m² 729 m² 2021/08/23
Rue Des Peupliers Le Domaine Du Tilleul Lot 4, Broxeele (59470) PC Logement ZH148 — 889 m² 97 m² 2021/08/18
Adresse Non Renseignée, Broxeele (59470) PC Logement — — — 87 m² 2021/08/18
Adresse Non Renseignée, Broxeele (59470) PC Logement — — — 114 m² 2021/07/21
Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) PC Logement ZH147 — — 118 m² 2021/07/15
Rue Du Moulin, Broxeele (59470) PC Logement ZE299 SCI Du Moulin SCI 800 m² 171 m² 2021/06/23
Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) PC Logement ZH153 — 557 m² 113 m² 2021/05/12
Adresse Non Renseignée, Broxeele (59470) PC Logement — — — 189 m² 2021/04/12
Adresse Non Renseignée, Broxeele (59470) PC Logement — — — 189 m² 2021/04/02
""Le Domaine Du Tilleul"", Broxeele (59470) PC Logement ZH546 — 546 m² 124 m² 2021/04/02
8 Rue Des Peupliers, Broxeele (59470) PC Logement ZE329 — 108 m² 146 m² 2021/02/17
Route De Rubrouck, Broxeele (59470) PC Locaux ZH132, ZH118 Earl Paresys Société 38 050 m² 1 503 m² 2021/01/27

1 à 19 sur 19 autorisations

Les permis de construire à Broxeele

Les dossiers PC/DP consultables à Broxeele regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Broxeele

Commune rurale, Broxeele (59470) rassemble 404 habitants pour une superficie de 4,0 km² (107,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Nord (59), en Hauts-de-France. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Broxeelois, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Hauts de Flandre. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Lederzeele (59143) (71 autorisations) et Buysscheure (59285) (52 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Broxeele offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Broxeele

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Broxeele sur la période disponible, de 2013 à 2024 (12 années). Sur cette période, 57 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 19 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 33,3 % du total de la période. En 2024, 2 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2023. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 830 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 59 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 116 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 42 à destination de logement (74 %) et 15 pour des locaux d'activité (26 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Broxeele et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Broxeele
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2024 2 -33,3 % 2 0 0 1 425 m² 14
2023 3 0 % 1 2 0 707 m² 1
2022 3 -84,2 % 2 1 0 884 m² 2
2021 19 +533,3 % 17 2 0 4 536 m² 21
2020 3 -62,5 % 3 0 0 387 m² 3
2019 8 +700,0 % 8 0 0 1 181 m² 8
2018 1 -50,0 % 0 1 0 360 m² -

Autres types d'autorisations à Broxeele

Permis d'aménager à Broxeele

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Broxeele

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Broxeele.

Lederzeele

59 permis de construire

Buysscheure

49 permis de construire

Rubrouck

42 permis de construire

Volckerinckhove

39 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Broxeele. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Broxeele

Adresse
La Place, 59470 Broxeele
Accueil
Lundi-Mardi : 10h00-11h30 · Mercredi : 11h00-12h30 · Jeudi : 10h00-11h30 · Vendredi : 17h30-19h00
Téléphone
03 28 62 45 40
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Broxeele

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Broxeele (Nord, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Broxeele ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Broxeele depuis 2013, soit 12 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Broxeele ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Broxeele ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Broxeele ?
En 2024, 2 permis de construire ont été délivrés à Broxeele, contre 3 en 2023. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 19 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Broxeele.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Broxeele ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).