Permis de construire Logement N° 05911121A0003

Permis de construire n° 05911121A0003 à Broxeele pour 124 m² de logement, ""Le Domaine Du Tilleul""

Territoire

Nord (59)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2021

Dossier PC n° 05911121A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05911121A0003, délivré le 2 avril 2021 à Broxeele (Nord, Hauts-de-France), porte sur un projet situé ""Le Domaine Du Tilleul"".

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 546 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH546. Ce dossier fait partie des 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Broxeele.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

546 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
22/06/2021
Autorisation
02/04/2021
3
Chantier (DOC)
22/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Broxeele

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZH546

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Broxeele Code postal 59470 Identifiant INSEE 59111
Département
Nord (59)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOLCKERINKHOVE (59470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05911121A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 59111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 avril 2021
Date de dépôt 22/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 546 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est ""Le Domaine Du Tilleul"", à Broxeele (59470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 avril 2021, ouverture de chantier le 22 juin 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05911121A0003, déposé en mairie de Broxeele.

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