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Permis de construire à Belley

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Belley (01300), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 454 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

454

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

187 023 m²

Nbre logements

941

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Belley. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Belley

31 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Belley en 2013

31 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Belley en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Aux Huettes - Rue De L'ami, Belley (01300) PC Logement AS171 — 570 m² 97 m² 2013/12/16
Rue De L'amitie, Belley (01300) PC Logement AS171 — 550 m² 79 m² 2013/12/16
Lot ""Les Pres De Sonod"" L, Belley (01300) PC Logement BL252 — 638 m² 129 m² 2013/12/13
Lot ""Le Domaine Des Chatai, Belley (01300) PC Logement 0C1172 — 1 505 m² 174 m² 2013/12/10
Lot ""La Pelissiere"" - Lot, Belley (01300) PC Logement 0D1521 — 900 m² 184 m² 2013/12/04
Z.i. La Pelissiere, Belley (01300) PC Locaux BN36 — 7 266 m² 237 m² 2013/12/03
Rue Marcel Duchamp - La Sa, Belley (01300) PC Logement AV240 — 800 m² 128 m² 2013/11/25
4 Rue Du Montillet, Belley (01300) PC Mixte AK200 — 550 m² 792 m² 2013/11/14
Lotissement ""La Pelissiere, Belley (01300) PC Logement 0D1527 — 902 m² 157 m² 2013/09/10
En Chirol, Belley (01300) PC Locaux 0A1454 — 3 867 m² 300 m² 2013/08/12
En Chirol, Belley (01300) PC Locaux 0A1454 — 3 867 m² 494 m² 2013/08/12
123 Route De Brens, Belley (01300) PC Logement AV230 — 1 260 m² 112 m² 2013/08/08
Billignin - Impasse Jacque, Belley (01300) PC Logement AN30 — 145 m² 73 m² 2013/07/30
Le Vezy - Chemin De Billig, Belley (01300) PC Logement AO76 — 22 002 m² 198 m² 2013/07/05
Zac De L'ousson, Belley (01300) PC Locaux 0A1635 — 2 074 m² 728 m² 2013/07/01
Lotissement ""La Pelissiere, Belley (01300) PC Logement 0D1528 — 899 m² 78 m² 2013/06/27
En Chirol, Belley (01300) PC Locaux 0A1454 — 3 867 m² 427 m² 2013/06/19
Lot ""Les Pres De Sonod"" Rue Lucie Et Raymond Aubrac, Belley (01300) PC Logement BL240 — — 140 m² 2013/06/04
Lotissement ""Le Pre De Son, Belley (01300) PC Logement BL238 — 666 m² 98 m² 2013/05/29
La Lardere - 38 Chemin Des, Belley (01300) PC Logement 0A1896 — 1 481 m² 164 m² 2013/05/03
Les Capucins, Belley (01300) PC Logement AL99 — 1 523 m² 200 m² 2013/04/16
Lot ""Le Clos De La Rodette, Belley (01300) PC Logement BI237 — 715 m² 176 m² 2013/04/09
Lot ""Le Carre De La Rodett, Belley (01300) PC Logement BI269 — 848 m² 158 m² 2013/02/28
1166 Route D'arbignieu, Belley (01300) PC Logement 0D614 — 2 882 m² 141 m² 2013/02/27
Lot ""Les Pres De Sonod"", Belley (01300) PC Logement BL242 — 628 m² 133 m² 2013/02/14
Billignin - Rue Des Hirond, Belley (01300) PC Logement AN57 — 297 m² 92 m² 2013/02/13
Adresse Non Renseignée, Belley (01300) PC Logement — — — 168 m² 2013/02/01
Lot ""Le Carre De La Rodett, Belley (01300) PC Logement BI265 — 807 m² 85 m² 2013/02/01
La Fulie - Lot ""Les Hauts, Belley (01300) PC Logement 0D1446 — 738 m² 156 m² 2013/01/31
Lot ""Le Carre De La Rodett, Belley (01300) PC Logement BI270 — 814 m² 155 m² 2013/01/21
Lot ""Le Carre De La Rodett, Belley (01300) PC Logement BI17 — 7 470 m² 135 m² 2013/01/15

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Les permis de construire à Belley

Les dossiers PC/DP consultables à Belley regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Belley, Primmo et La Rivoire.

À propos de Belley

Petite commune, Belley (01300) compte 9 239 habitants répartis sur 23,0 km², soit une densité de 409,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 220 à 392 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres structurants d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Belleysans, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bugey Sud. Dans le voisinage, Virignin (01300) (126 autorisations) et Chazey-Bons (01300) (118 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Belley, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Belley

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Belley sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 454 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 61 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 37 autorisations, en progression de +23,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 325 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 941 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 79 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 332 à destination de logement (73 %), 114 pour des locaux d'activité (25 %) et 8 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Belley et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 26 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Belley
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 26 - 20 5 1 5 162 m² 28
2025 37 +23,3 % 29 8 0 5 204 m² 39
2024 30 -11,8 % 18 12 0 7 792 m² 22
2023 34 -44,3 % 28 5 1 20 793 m² 191
2022 61 +13,0 % 50 11 0 22 587 m² 205
2021 54 +54,3 % 46 8 0 12 199 m² 89
2020 35 +16,7 % 25 9 1 13 826 m² 82

Autres types d'autorisations à Belley

Permis d'aménager à Belley

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Belley

29 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Belley

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Belley.

Virignin

120 permis de construire

Chazey-Bons

113 permis de construire

Magnieu

74 permis de construire

Parves et Nattages

70 permis de construire

Brens

64 permis de construire

Arboys en Bugey

57 permis de construire

Andert-et-Condon

24 permis de construire

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Belley

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Belley. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Belley

Adresse
11 boulevard de Verdun, 01300 Belley
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h30
Téléphone
04 79 42 23 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Belley

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Belley (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Belley ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Belley depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Belley ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Belley ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Belley ?
En 2025, 37 permis de construire ont été délivrés à Belley, soit une hausse de +23,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 61 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Belley.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Belley ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Belley, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Belley, Primmo et La Rivoire.