basedespermis.fr
Retour à Arnas

Permis de construire à Arnas

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Arnas (69400), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 293 autorisations enregistrées entre le 16 janvier 2013 et le 6 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

293

Première date

16 janvier 2013

Dernière date

6 août 2026

Surface créée (brute)

138 264 m²

Nbre logements

571

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Arnas. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Arnas

18 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Arnas en 2016

18 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arnas en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route Du Ruisseau Des Font, Arnas (69400) PC Logement C1801 — 800 m² 103 m² 2016/11/24
Rue De L'abbaye - Rn 6, Arnas (69400) DP Locaux AK52 — 4 587 m² 173 m² 2016/11/15
795 Route Nationale 6, Arnas (69400) PC Logement AI42, AI43 Les Chenes SCI 5 688 m² 5 301 m² 2016/10/27
95 Impasse Grange Morin, Arnas (69400) PC Locaux AE14 SCI Arnas Soc. civile 2 749 m² 1 485 m² 2016/09/30
Rue Grange Morin, Arnas (69400) DP Locaux AE34 Electricite De France Société 20 342 m² 10 m² 2016/09/21
Rue De L'abbaye, Arnas (69400) PC Locaux AK53 Pieremi SCI 3 600 m² 456 m² 2016/09/08
1425 Route Nationale 6, Arnas (69400) PC Locaux AD346 — 1 659 m² 622 m² 2016/09/08
53 Rue De Chavanne, Arnas (69400) PC Locaux AD145, AD181 SCI S.b.p SCI 19 746 m² 69 m² 2016/07/26
Avenue De Beaujeu Lieu-Dit ""La Chartonniere"" Lot N_ 8, Arnas (69400) PC Locaux AI228 SCI Pbvs SCI 994 m² 455 m² 2016/04/28
Rue De Grange Morin, Arnas (69400) PC Locaux AE34 SARL Grange Morin Société 19 890 m² 1 537 m² 2016/04/25
505 Impasse Des Prairies, Arnas (69400) DP Locaux AD21 — 6 954 m² 1 197 m² 2016/04/18
Route De La Grange Perret, Arnas (69400) PC Logement C1528 — 1 000 m² 168 m² 2016/04/11
Lotissement ""Le Pre De Cha, Arnas (69400) PC Logement C1762, C1766 Sccv Champbursy SCI 2 731 m² 1 068 m² 2016/03/23
Lotissement ""Le Coteau"" -, Arnas (69400) PC Logement C1834 — 600 m² 129 m² 2016/02/29
Lotissement ""Le Coteau"" -, Arnas (69400) PC Logement C1055 — 492 m² 138 m² 2016/02/05
Chemin De La Croix Barnoud, Arnas (69400) PC Logement C1409, C1411 — 2 060 m² 109 m² 2016/02/03
Chemin De La Coix Barnoud, Arnas (69400) PC Logement C1409, C1411 — 830 m² 321 m² 2016/02/03
Adresse Non Renseignée, Arnas (69400) PC Locaux — Plattard Negoce Société — 540 m² 2016/01/26

1 à 18 sur 18 autorisations

Les permis de construire à Arnas

Les dossiers PC/DP consultables à Arnas regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Cyril Labe Immobilier, Commune D Arnas et Enedis.

À propos d'Arnas

Petite commune, Arnas (69400) rassemble 4 215 habitants pour une superficie de 18,0 km² (237,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Rhône (69), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 167 à 264 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arnassiennes, Arnassiens, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Villefranche Beaujolais Saône. Dans le voisinage, Villefranche-sur-Saône (69400) (732 autorisations) et Gleizé (69400) (295 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arnas, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Arnas

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Arnas sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 293 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 45 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 7 autorisations, en recul de -46,2 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 47 635 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 571 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 83 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 183 à destination de logement (62 %), 109 pour des locaux d'activité (37 %) et 1 à usage mixte (0 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Arnas et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Arnas
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 2 2 0 882 m² 2
2025 7 -46,2 % 3 4 0 560 m² 3
2024 13 -13,3 % 5 8 0 6 529 m² 5
2023 15 -16,7 % 5 10 0 5 046 m² 4
2022 18 +5,9 % 6 12 0 19 488 m² 23
2021 17 -51,4 % 14 3 0 9 310 m² 24
2020 35 +29,6 % 32 3 0 10 839 m² 117

Autres types d'autorisations à Arnas

Permis d'aménager à Arnas

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Arnas

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Arnas

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Arnas.

Villefranche-sur-Saône

594 permis de construire

Gleizé

251 permis de construire

Fareins

253 permis de construire

Saint-Georges-de-Reneins

224 permis de construire

Denicé

88 permis de construire

Saint-Julien

59 permis de construire

Beauregard

32 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Arnas

Retour à la page commune

Rhône (69)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arnas. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arnas

Adresse
2 square du Souvenir, 69400 Arnas
Accueil
Lundi : 09h00-12h30, 14h00-17h30 · Mardi : 14h00-17h30 · Mercredi-Jeudi : 09h00-12h30, 14h00-17h30 · Vendredi : 08h00-12h30, 14h00-16h30 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
04 74 65 07 84
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arnas

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arnas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Arnas ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Arnas depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Arnas ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Arnas ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Arnas ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Arnas, soit un recul de -46,2 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 45 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Arnas.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Arnas ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Arnas, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Cyril Labe Immobilier, Commune D Arnas et Enedis.