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Permis de construire à Arces

Charente-Maritime (17), Nouvelle-Aquitaine

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Arces (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine). Cette page recense 55 autorisations sur la période du 28/01/2013 au 18/11/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

55
Total autorisations
28/01/2013
Première date
18/11/2025
Dernière date
8 681 m²
Surface totale

Permis de construire à Arces en 2025

1 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK118 NSD 17 SCI ou SCCV 760 m² 177 m² 2025/01/14

Permis de construire à Arces en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
136 Route De L'estuaire, Arces (17120) PC Logement F807 Particuliers 404 m² 133 m² 2022/10/11
13 Rue Du Point Du Jour Loti, Arces (17120) PC Logement ZK71 Particuliers 789 m² 110 m² 2022/09/22
5 Rue Des Tamaris Lotisseme Lot N_ 11 Lotissement, Arces (17120) PC Logement ZK75 Particuliers 626 m² 101 m² 2022/09/09
7 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Locaux C937 70 m² 2022/07/05
Chez Horry, Arces (17120) PC Locaux F871, ZT73 616 m² 2022/02/14

Permis de construire à Arces en 2021

5 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 Rue Des Tamaris, Arces (17120) PC Logement ZK74 Particuliers 65 m² 2021/09/30
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C823, C826 Particuliers 419 m² 190 m² 2021/04/29
6 Rue De La Citadelle, Arces (17120) PC Logement C835, C836 Particuliers 675 m² 50 m² 2021/04/06
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1104 Particuliers 918 m² 147 m² 2021/03/22
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1100 Particuliers 625 m² 68 m² 2021/02/04

Permis de construire à Arces en 2018

2 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement C1039 Particuliers 1 373 m² 147 m² 2018/08/14
Rue Des Arcis, Arces (17120) PC Logement ZN94 Particuliers 180 m² 2018/02/13

Permis de construire à Arces en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement C1039 Particuliers 1 373 m² 176 m² 2017/11/23
Lieu-Dit ""Le Taillis"", Arces (17120) PC Locaux ZH15 2 590 m² 216 m² 2017/08/31
Lieu-Dit ""Les Perrotins"", Arces (17120) PC Locaux C758, C759 681 m² 2017/08/09
Lotissement ""L'estuaire"", Arces (17120) PC Logement E894 Particuliers 109 m² 2017/08/09
Rue Des Phasianides, Arces (17120) PC Logement E875, E877 Particuliers 1 993 m² 135 m² 2017/06/28
5 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement ZK84 Particuliers 773 m² 113 m² 2017/06/06
Lieu-Dit ""Bas Prezelle"", Arces (17120) PC Locaux C357 310 m² 2017/02/20
Route De L'estuaire, Arces (17120) PC Logement F915 Particuliers 103 m² 2017/01/27
Rue Des Phasianides Lieu-, Arces (17120) PC Locaux E877, E879 1 200 m² 271 m² 2017/01/20

Permis de construire à Arces en 2015

6 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement ""L'estuaire"", Arces (17120) PC Logement E889, E895 Particuliers 91 m² 2015/06/15
Route Du Chemin Traversis, Arces (17120) PC Logement E874 Particuliers 762 m² 120 m² 2015/05/06
Route Du Chemin Traversis, Arces (17120) PC Logement E888 Particuliers 867 m² 116 m² 2015/04/13
Lotissement ""L'estuaire"", Arces (17120) PC Logement E818, E872 Particuliers 1 104 m² 108 m² 2015/04/13
Lieu-Dit ""Bardecille"", Arces (17120) PC Locaux ZV45, ZV46 4 323 m² 78 m² 2015/04/05
Lieu-Dit ""Le Petit Fief"", Arces (17120) PC Locaux ZM49 AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE Public 5 100 m² 47 m² 2015/03/03

Permis de construire à Arces en 2014

7 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Saint Martin, Arces (17120) PC Logement ZN93 Particuliers 707 m² 73 m² 2014/12/24
Rte Des Vignes, Arces (17120) PC Logement E882 Particuliers 2 300 m² 202 m² 2014/08/12
Le Taillis, Arces (17120) PC Logement ZH15 Particuliers 9 750 m² 131 m² 2014/06/20
8Bis Rue Du Puyveil Brezillas, Arces (17120) PC Logement F911 Particuliers 1 100 m² 86 m² 2014/04/25
2 Chem De Bardecille Bardecille, Arces (17120) PC Locaux ZV46 4 310 m² 52 m² 2014/03/20
15 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK112 Particuliers 374 m² 95 m² 2014/03/05
1 Rue Du Point Du Jour, Arces (17120) DP Mixte ZK65 Particuliers 683 m² 233 m² 2014/02/20

Permis de construire à Arces en 2013

10 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
30Bis Rte Des Vignes, Arces (17120) PC Logement A992 PACDA SCI ou SCCV 2 052 m² 95 m² 2013/12/11
Les Richards, Arces (17120) PC Logement B356P Particuliers 2 171 m² 135 m² 2013/12/11
1 Imp Des Valerianes Lot N 60, Arces (17120) PC Logement ZK122 Particuliers 491 m² 125 m² 2013/12/06
Vc N 204 La Grande Pierre, Arces (17120) PC Logement D181P Particuliers 1 978 m² 197 m² 2013/11/18
3 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement ZK1038 Particuliers 800 m² 84 m² 2013/10/17
Rue Du Repos Le Maine Moutard Est, Arces (17120) PC Logement D900 MAINE MOUTARD SCI ou SCCV 4 858 m² 593 m² 2013/09/14
2 Chem De Bardecille, Arces (17120) PC Locaux F64, ZV1 278 m² 2013/08/23
La Grosse Pierre, Arces (17120) PC Logement D176, D177 Particuliers 3 800 m² 221 m² 2013/02/22
Chem Des Rochardes, Arces (17120) PC Logement D125 Particuliers 1 529 m² 90 m² 2013/02/08
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement ZM61 Particuliers 2 000 m² 212 m² 2013/01/28

A propos des permis de construire à Arces

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Arces, dans le département Charente-Maritime (17), en région Nouvelle-Aquitaine, 55 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Arces, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Arces

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Arces sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2013 avec 10 autorisations délivrées. 📐 Sur cette période, 8 681 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 50 logements. La répartition par destination comprend 44 pour le logement, 10 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 - 1 0 0 177 m² 2
2024 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2023 2 -60,0 % 2 0 0 239 m² 2
2022 5 0 % 3 2 0 1 030 m² 3
2021 5 +150,0 % 5 0 0 520 m² 5
2020 2 -33,3 % 2 0 0 145 m² 2
2019 3 +50,0 % 3 0 0 263 m² 3
2018 2 -77,8 % 2 0 0 327 m² 2
2017 9 +200,0 % 5 4 0 2 114 m² 5
2016 3 -50,0 % 3 0 0 404 m² 3

Autres types d'autorisations à Arces

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arces

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arces (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

1 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arces ?
La commune de Arces (Charente-Maritime) totalise 55 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Arces ?
Les permis de construire délivrés à Arces représentent un total de 8 681 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Arces ?
L'année 2013 a été la plus active à Arces avec 10 permis de construire délivrés.
4 Dans quel département se trouve Arces ?
La commune de Arces est située dans le département Charente-Maritime (17), en région Nouvelle-Aquitaine.
5 Combien de logements ont été autorisés à Arces ?
Les permis de construire délivrés à Arces ont autorisé un total de 50 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Arces ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arces incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.