2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
VOSGES HABITAT DURABLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Docelles.
VOSGES HABITAT DURABLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 88460 à Docelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VOSGES HABITAT DURABLE compte 4 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 22/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VOSGES HABITAT DURABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/01/2013 - 22/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Docelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VOSGES HABITAT DURABLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40Ter Rue Des Costelles, Docelles (88460) | PC Logement | AI280 | 378 m² | 103 m² | 2013/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
