2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SUSVILLE ENERGIE SOLAIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Susville.
SUSVILLE ENERGIE SOLAIRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SUSVILLE ENERGIE SOLAIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/02/2014 - 09/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUSVILLE ENERGIE SOLAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/02/2014 - 09/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Susville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUSVILLE ENERGIE SOLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 529 Marais Des Moutieres, Susville (38350) | PC Locaux | AC73, AC67 | 204 356 m² | 147 m² | 2014/02/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
